Résumé

Ce guide expose les règles de l'art et les modalités selon lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site, dans le cadre de projets d'aménagement et dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer, par une démarche volontaire, au développement de l'économie circulaire en France.