Résumé : Le guide présente l'ensemble des dispositifs de conservation de la mémoire et de restrictions d'usage applicables aux terrains pollués, leurs modalités de mise en œuvre et leur portée juridique. Il aide ainsi les acteurs publics et privés à choisir le dispositif le plus adapté à chaque situation. Il propose un focus plus particulier sur la servitude d'utilité publique (SUP) et le porter à connaissance (PAC). Le guide prend également en compte ...

Résumé : À partir d'exemples de grands projets d'infrastructure (Grand Paris Express, la ligne Lyon-Turin, le Grand projet de ville Rive-Droite de Bordeaux Métropole, et le canal Seine-Nord Europe), sont présentées des solutions mises en place pour caractériser, évacuer et trouver de nouveaux usages aux millions de tonnes de terres excavées sur les grands chantiers. Ces stratégies peuvent comprendre le développement de nouvelles technologies, comme des ...

Résumé : Expérience de Daniel Soupe, pépiniériste dans l'Ain, qui cultive des écotypes locaux (plantes locales).

Résumé : Le point est fait sur le nouveau règlement européen du 14 décembre 2019 UE 2016/2031, relatif à la santé des végétaux, qui a pour objectif de limiter la propagation des organismes nuisibles au sein de l'Union européenne.

Résumé : Ce guide expose les règles de l'art et les modalités selon lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site, dans le cadre de projets d'aménagement et dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer, par une démarche volontaire, au ...

Résumé : Ce guide expose les règles de l'art et les modalités avec lesquelles les terres excavées non issues de sites et sols pollués peuvent être valorisées hors site dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer au développement de l'économie circulaire en France.