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Documents Ministère de la Transition écologique et solidaire 12 résultats

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Ministère de la Transition écologique et solidaire
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Jeu sérieux et collaboratif PlanEcoJardin

Outil de sensibilisation Ressource P&C PDF + Imprimé
MICAND Aurore - ELIE Mathilde - BATARD Solène - SAVAGE Camille - MOISAN Jérémy - POUJEAUX Dominique | 2023
Résumé : Jeu de plateau qui permet de faire connaître les pratiques de gestion écologique des espaces verts et aider les professionnels à se mettre en action. Les participants incarnent une équipe en charge de la gestion d'un espace vert. Ils doivent se mettre d'accord sur les actions à mettre en place. Le jeu est basé sur 55 actions, réparties en 7 domaines avec 3 jokers, et 4 cartes saisons.

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Guide méthodologique à l'attention des collectivités relatif aux secteurs d'information sur les sols (SIS) et à la carte des anciens sites industriels et activités de service (CASIAS). V2

Guide méthodologique et technique Ressource externe En ligne
Ministère de la Transition écologique et solidaire | La Défense : Ministère de la Transition écologique et solidaire | avril 2018
Résumé : Ce guide s'inscrit dans le contexte de l'article L.125-6 du code de l'environnement, modifié par l'article 173 de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (dite loi « ALUR ») et du décret d'application n° 2015-1353 du 26 octobre 2015 relatif aux secteurs d'information sur les sols (SIS) portant diverses dispositions sur la pollution des sols et les risques miniers. Ce guide propose des modalités ...

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Génie écologique. Centre de ressources

Portail d'info Ressource externe En ligne
Ministère de la Transition écologique et solidaire - Agence française pour la biodiversité | Vincennes : Agence française pour la biodiversité | 2017
Résumé :

Ce site internet offre des fonctionnalités de recherche permettant de trouver une référence bibliographique, un retour d'expérience ou une technique innovante, sur les sujets relatifs au génie écologique.

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Colloque ITTECOP 2017 : Fonctionnalités écologiques et territoriales des infrastructures linéaires de transport et de leurs emprises, 19 et 20 octobre 2017, Paris, La Defense

Actes de colloque Ressource externe En ligne
Ministère de la Transition écologique et solidaire - ADEME | octobre 2017
Résumé : Le programme ITTECOP réunit plus d'une trentaine de projets de recherche appliquée portant sur les interactions entre infrastructures, environnement et projets de territoire. A l'occasion du colloque ITTECOP 2017, ce livret de présentation liste ces projets de recherches engagés depuis 2014, et ceux à venir. Ces travaux portent sur une analyse croisée des infrastructures ferroviaires, fluviales, routières ou énergétiques et leur intégration dans ...

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Plan biodiversité

Guide méthodologique et technique Ressource externe Imprimé + En ligne
Ministère de la Transition écologique et solidaire | juillet 2018
Résumé : Ce plan, issu d'une consultation publique, marque les engagements et la feuille de route du gouvernement français quant aux enjeux de biodiversité. 6 axes stratégiques, 24 objectifs et 90 actions sont décrits. Les 6 axes concernent la reconquête de la biodiversité dans les territoires, la construction d'une économie sans pollution et à faible impact sur la biodiversité, la protection et la restauration de la nature dans toutes ses composantes, ...

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Dépôt légal de Biodiversité

Portail d'info Ressource externe En ligne
Ministère de la Transition écologique et solidaire | La Défense : Ministère de la Transition écologique et solidaire | 2018
Résumé : Les maîtres d'ouvrages recueillent des données de biodiversité dans le cadre de projets d'aménagement ou de documents de planification. Le dépôt des données brutes est désormais obligatoire, et possible depuis mars 2018. Pour accompagner les professionnels dans cette procédure via le service DEPOBIO, un livret détaillé est à disposition des maîtres d'ouvrage publics et privés (sur www.naturefrance.fr, consulter la rubrique Réglementation, pui...

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ÉcoQuartier : la plateforme officielle

Portail d'info Ressource externe En ligne
BUTLEN, Jean-Baptiste | Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les collectivités territoriales - Ministère de la Transition écologique et solidaire | La Defense : Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN), Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) | 2019
Résumé : Cette plateforme rassemble les informations sur la démarche et le label ÉcoQuartier : la charte des vingt engagements et son référentiel, le processus de labellisation, les contacts des clubs régionaux et du club national, et le détail des formations, organisées par les Ministères en charge de l'écologie et de l'environnement, et du logement et de l'urbanisme. Ce site donne aussi accès à différents types de documents (fiches et guides t...

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Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d'aménagement. 2ème version

Guide méthodologique et technique Ressource externe En ligne
COUSSY, Samuel - HULOT, Corinne - BILLARD, Antoine - DUBRAC, Noémie - KAABOUCH, Sami | BRGM - INERIS - Ministère de la Transition écologique et solidaire | La Défense : Ministère de la Transition écologique et solidaire | avril 2020
Résumé : Ce guide expose les règles de l'art et les modalités selon lesquelles les terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site, dans le cadre de projets d'aménagement et dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer, par une démarche volontaire, au ...

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Guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d'aménagement

Guide méthodologique et technique Ressource externe En ligne
COUSSY, Samuel - DUBRAC, Noémie - MOUTIER, Laure | BRGM - INERIS - Ministère de la Transition écologique et solidaire | La Défense : Ministère de la Transition écologique et solidaire | avril 2020
Résumé : Ce guide expose les règles de l'art et les modalités avec lesquelles les terres excavées non issues de sites et sols pollués peuvent être valorisées hors site dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer au développement de l'économie circulaire en France.

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Stratégie nationale de déploiement du biocontrôle

Guide méthodologique et technique Ressource externe En ligne
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Ministère de la Transition écologique et solidaire | novembre 2020
Résumé : Ce document présente la stratégie nationale de déploiement du biocontrôle pour les 5 années à venir, en application de la loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (dite loi EGAlim). Cette stratégie nationale vise la mise en œuvre d'une série de mesures dans le domaine de la recherche, de l'expérimentation, de l'innovation ...