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Documents reglementation 726 résultats

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Résumé : Ce sujet de la protection des arbres sera composé de plusieurs dossiers. Cette première partie concerne la phase amont de leur protection, à savoir : connaître, réglementer, sensibiliser et concevoir écologiquement. Cette sélection bibliographique sera actualisée.

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Réutilisation des eaux usées : un choix d'avenir mais sous condition

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
RICHARD, Aude | Lien horticole | juin 2024
Résumé : Le point sur les avancées de la REUT, dans le cadre du plan Eau (milieux agricole et urbain) : la réglementation évolue, le nombre de projets augmente mais la mise en œuvre est complexe. Cette complexité est liée aux objectifs sanitaires plus stricts. Le retour d'expérience au parc floral de la Source à Orléans (Loiret) est présenté. Les eaux recyclées sont réutilisées et irriguent le jardin d'iris, le potager et les massifs du parc classé ...

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Mettre en place une commande publique verte

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
PARDO-LEBON, Vanessa | Techni.Cités | mai 2024
Résumé : Analyse juridique concernant la commande publique comme levier de promotion du développement durable : de nombreux textes incitent voire obligent l'acheteur à verdir ses achats.

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Guide de recommandations techniques pour l'éclairage public et privé

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
SINGH Stéphanie - VALLON Marie-Caroline | Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur;Région Sud | 2023
Résumé : Ce guide est destiné aux techniciens des collectivités pour les aider dans les choix des matériels, des puissances et des couleurs des systèmes d'éclairages ainsi que pour l'installation et l'exploitation. Il donne des définitions avant d'aborder le SDAL (schéma directeur d'aménagement lumière), et la mise en lumière patrimoniale. Il traite des impacts de la pollution lumineuse et de la trame noire comme outil de planification. Il présente ...

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Prévention des incendies : concilier débroussaillement, biodiversité et paysages

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
THOMAS, Marie - MOUGEY Thierry - BAUDEL Jonathan - SERANTONI Eric - TOUTCHKOV Marion | Biodiversité, des clés pour agir | octobre-décembre 2023
Résumé : Le débroussaillement est l'une des opérations préventives majeures pour limiter les départs de feux et leur progression, et pour sécuriser tant les habitations que l'intervention des acteurs du feu. Des gestionnaires d'aires protégées montrent cependant des mesures qui peuvent être prises pour le réaliser en intégrant l'enjeu "biodiversité et paysages".

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Gestion et traitement des eaux pluviales

Guide méthodologique et technique Ressource externe Imprimé
FAGOT Cédric | Voiron : territorial éditions | juin 2024
Résumé : Guide pratique sur les solutions disponibles concernant la gestion des eaux pluviales, leurs coûts et leurs limites. Il permet de comprendre les enjeux, de connaître les méthodes et outils, de cerner les perspectives les plus adaptées à mettre en œuvre afin d'assurer une politique de gestion des eaux pluviales et contribuer à un assainissement durable. Au sommaire de ce classeur : caractérisation des eaux de ruissellement, aspect réglementaire, ...

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EPI, les indispensables

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
Espace public & paysage | septembre-octobre 2024
Résumé : Tour d'horizon des équipements de protection individuelle (EPI), en termes de réglementation, de normes, et de confort (contre le chaud et le froid notamment). Différents fournisseurs donnent leurs conseils et des produits sont mentionnés. Un focus donne des pistes pour se protéger des risques liés aux tiques, et un autre informe sur le document "déclaration CE de conformité" que le fabricant de matériel se doit d'établir.

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Renaturer les sols - Des solutions pour des territoires durables

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
MONOD, Kathleen - CASTAING Jean - NOREVE Valentine | Office français de la biodiversité (OFB);Paris : Mission économie de la biodiversité | 2022
Résumé : Ce guide apporte des éléments de réponse aux questions juridiques, techniques et financières posées par les actions de renaturation des sols. En trois chapitres, il aborde le concept issu de la loi Climat et résilience, puis son intégration dans la stratégie territoriale, et enfin les financements (publics, privés et les freins). Des fiches retours d'expérience sont également proposées.

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Guide de l'arbre. Protocole Plantations En Site Opérationnel Sensible (PESOS). Partie II

Fiche ou recueil d'expériences Ressource externe PDF + En ligne
Nantes Métropole | Nantes Métropole | 2016
Résumé : Protocole de cohabitation entre plantations et réseaux enterrés, réalisé par Nantes Métropole (Loire Atlantique). Destiné aux aménageurs, maîtres d'œuvres et agents de voirie concernés par les travaux sur l'espace public, ce protocole de plantations en site opérationnel sensible (P.E.S.O.S) donne des prescriptions en matière de réalisations de plantations et de pose de réseaux souterrains à proximité de réseaux et végétaux existants. Ces ...

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La réutilisation des eaux usées traitées suspendue aux arrêtés

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
VILLE, Frédéric | Techni.Cités | août-septembre 2024
Résumé : L'auteur aborde le nombre croissant de projets de réutilisation des eaux usées traitées au sein des collectivités ainsi que les interrogations sur les niveaux d'obligation réglementaires et les coûts associés. Plusieurs textes réglementaires sont cités montrant la complexité des exigences selon les usages, et la nécessaire interprétation des textes par les services de l'Etat. L'auteur donne un exemple de réutilisation d'eau à Mont-de-Marsan ...