Résumé

Ce guide expose les règles de l'art et les modalités avec lesquelles les terres excavées non issues de sites et sols pollués peuvent être valorisées hors site dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l'environnement. Il donne des outils aux producteurs et aux utilisateurs de terres excavées permettant de participer au développement de l'économie circulaire en France.