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Parmi les CCAG (cahiers des clauses administratives générales) entrés en vigueur le 1er avril 2021, le CCAG-Maîtrise d'œuvre est une nouveauté. Construit sur le modèle du CCAG-PI de 2009, il présente des adaptations prenant en compte les spécificités de cette prestation. Il prévoit une articulation entre ses clauses et les clauses du CCAG-Travaux. Il renforce et détaille également les stipulations portant sur la cotraitance, la sous-traitance et les marchés à tranches.
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Analyse juridique : CCAG-MOE : une spécificité reconnue
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