Résumé : Ce guide fournit les clés de compréhension de la marque Végétal local : finalité, composantes, fonctionnement et spécificités. Il décrypte, sous forme de fiches, des points d'attention lors du montage des projets et de la construction des marchés de fourniture de végétaux et des travaux associés (qu'il s'agisse de marchés publics ou privés). Des notions telles que les groupements de commandes, l'achat public innovant, le marché de fournit...

Résumé : Analyse juridique concernant la commande publique comme levier de promotion du développement durable : de nombreux textes incitent voire obligent l'acheteur à verdir ses achats.

Résumé : Guide pratique sur les solutions disponibles concernant la gestion des eaux pluviales, leurs coûts et leurs limites. Il permet de comprendre les enjeux, de connaître les méthodes et outils, de cerner les perspectives les plus adaptées à mettre en œuvre afin d'assurer une politique de gestion des eaux pluviales et contribuer à un assainissement durable. Au sommaire de ce classeur : caractérisation des eaux de ruissellement, aspect réglementaire, ...

Résumé : Présentation d'un chantier de réaménagement d'un espace historique à Paris : en supprimant un grand rond-point devant le palais des congrès (Porte Maillot, 17è arrondissement), une importante végétalisation a pu être installée, permettant ainsi de créer une trame verte avec le bois de Boulogne. Ce chantier a répondu également aux différentes problématiques de transport (place de la voiture, transports en commun, place des piétons et cyclistes). ...

Résumé : Pour chacune des trois étapes de la commande publique (préparer la consultation et la définition du besoin, rédiger le cahier des charges, suivre les clauses d'exécution du contrat), l'autrice donne quelques éléments pour l'utiliser comme levier de la transition écologique et solidaire.

Résumé : Acteurs privés et publics ont été réunis à l'occasion de la Journée de la commande publique, organisée par l'Apeca (Association des professionnels européens de la carte d'achat). Dans un contexte où la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est prégnante, l'organisme Qualipaysage était présent, ainsi que les premières entreprises labellisées (8 labels Qualipaysage). L'article rappelle le cadre réglementaire pour des achats publics ...

Résumé : Les auteurs, avocats, alertent sur la question de l'allotissement dans la commande publique : seuls des cas précis et dûment justifiés peuvent légitimer le recours au marché global.

Résumé : Les adhérents franciliens de l'association Hortis ont organisé une journée autour de la charte régionale pour la promotion de la filière horticole ornementale et des aménagements paysagers.

Résumé : Destiné aux élus, ce guide pédagogique aborde en 40 questions-réponses, les sujets liés à la pollution lumineuse des éclairages, leurs effets, les enjeux, la sécurité des espaces publics, les aspects financiers et l'évaluation des coûts, les leviers d'actions, les innovations en matière d'éclairage, ou encore les apports des dernières lois et réglementations. Des références bibliographiques et des textes juridiques de référence sont cités en fin...

Résumé : Sous l'impulsion du droit européen, la France a progressivement mis en oeuvre un calendrier de dématérialisation des marchés publics par l'ordonnance n°2018-899 du 23 juillet 2015 et le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics. L'article précise le DUME (Document Unique de Marché Européen), le sourcing dans la commande publique et la modernisation du droit de la commande publique.