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Documents cahier des charges 9 résultats

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Végétalisation extensive des toitures et terrasses

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
FONTAINE, Delphine | PHM | avril 1999
Résumé : Liste détaillée des espèces qui peuvent être utilisées pour la végétalisation des toitures (taille, exposition, date de floraison, feuillage, intérêt). L'article traite également des aspects suivants : adaptation des végétaux aux exigences du milieu, réglementation et cahier des charges, méthode de plantation des végétaux et enfin comparaison technique de la végétalisation extensive et du jardin sur dalle traditionnel.

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Achat des végétaux. De la sélection à la réception

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
HADDAD Yaël | Paysage actualités | juin 2010
Résumé : L'achat de végétaux se fait en plusieurs étapes. D'abord, il s'agit de définir une palette de végétaux adaptée au contexte. Ensuite, il faut élaborer un cahier des charges précis pour sélectionner les pépinières. Enfin, la réception des végétaux sur le chantier nécessite quelques vérifications.

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Labels environnementaux : savoir les utiliser dans vos appels d'offres

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
LEMEILLET, Alexis - LE GUERN, Yannick | Techni.Cités | mai 2018
Résumé : Point juridique sur les labels environnementaux, leurs intérêts, et comment y faire référence dans les cahiers des charges des acheteurs publics. Trois principaux types existent : écolabels, auto-déclarations environnementales, et déclarations environnementales produits.

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Labels environnementaux : les utiliser avec prudence

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
LEMEILLET, Alexis - LE GUERN, Yannick | Techni.Cités | juin 2018
Résumé : Point juridique sur les labels environnementaux, et en particulier sur le type de label (type II : auto-déclarations environnementales) dont l'utilisation présente un risque juridique dans le cadre de la commande publique.

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Analyse juridique : CCAG-MOE : une spécificité reconnue

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
PARDO-LEBON, Vanessa | Techni.Cités | mai 2021
Résumé : Parmi les CCAG (cahiers des clauses administratives générales) entrés en vigueur le 1er avril 2021, le CCAG-Maîtrise d'œuvre est une nouveauté. Construit sur le modèle du CCAG-PI de 2009, il présente des adaptations prenant en compte les spécificités de cette prestation. Il prévoit une articulation entre ses clauses et les clauses du CCAG-Travaux. Il renforce et détaille également les stipulations portant sur la cotraitance, la sous-traitance et ...

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Terres végétales et espèces exotiques envahissantes : rapport d'étude

Compte-rendu d'étude Ressource externe PDF + En ligne
FOURNIER, Florian | Cerema Hauts-de-France | Cerema | janvier 2021
Résumé : Ce rapport dresse un état des lieux des pratiques et connaissances existantes
relatives à la prise en compte des espèces exotiques envahissantes dans l'utilisation des terres végétales contaminées (contenant des graines ou des fragments d'EEE) en phase chantier. Il en tire les enseignements et préconisations d'usage.

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Résumé : Dans le contexte d'un chantier autoroutier, cette étude a porté dans un premier temps, sur une analyse et une synthèse bibliographique des méthodes existantes de gestion des renouées asiatiques, donnant quelques éléments de coûts et de résultats. Dans un second temps, cette étude décrit des recommandations pratiques sur la gestion d'un volume important de terres infestées par les renouées tant en amont du chantier (archéologie préventive et ...

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7 conseils pour se lancer dans la participation citoyenne

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
FOUQUET FOURQUIER, Corinne | Techni.Cités | février 2022
Résumé : Pour élaborer un cahier des charges de plateforme numérique pour le déploiement d'une politique de participation citoyenne, les sept conseils portent sur : l'appropriation des enjeux de la participation citoyenne, la définition du projet, le choix du logiciel, le choix du prestataire, la gestion des données, la sobriété énergétique, et l'accessibilité.

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Cahier des charges pour la gestion écologique des espaces verts

Guide méthodologique et technique Ressource P&C PDF + En ligne
MICAND Aurore | 2015
Résumé :

Ce document est à destination des maîtres d'ouvrage privés ou publics qui souhaitent mener une gestion écologique de leurs espaces verts et externalisent leur gestion. Il propose des éléments techniques pour la rédaction des prescriptions techniques mais aussi des conseils d'ordre général, des éléments de cadrage réglementaire et une présentation des enjeux d'une gestion écologique.