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Centre de ressources

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Guide pour la mise en œuvre de l'évitement : concilier environnement et aménagement des territoires

Guide & fiche opérationnels

Guide méthodologique et techniqueRessource externePDF + En ligne

ANDREADAKIS, Alexia ; BENOIT, Fabien ; BERTHAULT, Daniel ; BIGARD, Charlotte ; MILLARD, Frédérique

Commissariat général au développement durable (CGDD)

mai 2021

Planification du territoire

séquence ERC ; amenagement du territoire ; protection de l'environnement ; retour d'experience

Français

77 p.

Lex. ; Tab. ; Sch. ; Enc. ; Réf. bibliogr.

Résumé

Ce guide a pour objectif d'accompagner les acteurs en charge de l'élaboration des plans, programmes et projets d'aménagement, et en particulier ceux soumis à l'évaluation environnementale, vers une démarche d'évitement préalable à tout autre choix. L'évitement, c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel rappelle pourquoi et comment éviter, puis propose un mode d'emploi pas à pas : à l'échelle des plans et programmes et à l'échelle des projets d'aménagement. Pour chacun des différents acteurs, leur rôle et des conseils sont précisés. Enfin, deux fiches synthétisent les six phases de l'évitement avec les moyens d'actions par phase, et les sept messages clés.

Ressources

  • Notre-environnement (Site consulté le 05/10/2021) LIEN
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