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Documents séquence ERC 14 résultats

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Actes des Assises nationales de la biodiversité 2019

Actes de colloque Ressource externe PDF + En ligne
OFB (Office Français de la Biodiversité) - Idéal Connaissances - Les Eco Maires | 2020
Résumé : 5 grandes questions ont été discutées à l'occasion de ces 9ème Assises nationales de la biodiversité organisées à Massy (Essonne) en juin 2019 : (1) l'aménagement du territoire : peut-il encore intégrer les enjeux de la biodiversité ? ; (2) artificialisation, biodiversité et objectif national de zéro perte nette : de l'utopie à la pratique ; (3) la place pour la nature parmi les atouts des territoires et des façades maritimes ; (4) Une économie ...

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Quels sont les effets des dynamiques urbaines sur les dynamiques écologiques ? Intégrer les enjeux de la séquence ERC dans la planification territoriale par la modélisation : application à la région Occitanie

Article scientifique Ressource externe En ligne
CALVET, Coralie - DELBAR, Vincent - CHAPRON, Paul - BRASEBIN, Mickaël - PERRET, Julien - MOULHERAT, Sylvain | Sciences, Eaux et Territoires | 2020
Résumé : Le manque de vision et de coordination territoriales est souvent mis en cause pour expliquer les difficultés pratiques auxquelles se heurte l'application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) en France. C'est dans ce contexte et en accompagnement des acteurs territoriaux et des élus locaux de la région Occitanie, qu'une équipe de recherche interdisciplinaire, mêlant économie, géographie et écologie, a élaboré une méthodologie et des ...

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Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie - Commissariat général au développement durable, Direction de l'eau et de la biodiversité | Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie | octobre 2013
Résumé : Les lignes directrices constituent un document méthodologique, élaboré par un groupe de travail réunissant l'ensemble des parties prenantes concernées par la prise en compte de la protection de l'eau et de la biodiversité dans les projets d'aménagement et les documents de planification. Il s'agit de transcrire dans les pratiques, les obligations découlant des textes législatifs et réglementaires sur l'évitement, la réduction et la compensation ...

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Urbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projets immobiliers

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
SOUCHON, Arnaud - EMORINE, Anthony | Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) | 12 mars 2021
Résumé : Les auteurs, avocats, précisent le cadre juridique quant aux notions de "projet" immobilier, d'examen au cas par cas, et aux mesures ERC (Éviter - Réduire - Compenser) dans les permis de construire. Des clarifications relatives à l'évaluation environnementale des projets immobiliers urbains ont été apportées également.

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Résumé : Cette thèse repose sur l'hypothèse que les principales difficultés rencontrées par les acteurs de la démarche ERC (Eviter - Réduire - Compenser) sont en partie d'ordre méthodologique et technique. En positionnant ces travaux à l'interface entre recherche et opérationnalité, cette thèse CIFRE propose un cadre méthodologique multiscalaire basé sur plusieurs approches de modélisation pour répondre à différents défis scientifiques et opérationnels. ...

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Résumé : Pour faire face aux changements rapides de l'environnement induits par l'Homme, de nombreuses politiques publiques de protection de la nature ont été mises en place. Parmi celles-ci, les mesures compensatoires conduisent à restaurer des habitats d'espèces, qui peuvent cependant créer des pièges écologiques. Ce risque est particulièrement grand pour les dispositifs artificiels, largement plébiscités, dont il est aujourd'hui crucial d'évaluer ...

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La Nature dans nos villes et villages : guide de mise en œuvre dans les documents d'urbanisme

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
Agences d'urbanisme de la Grande région Est | novembre 2020
Résumé : Guide destiné aux élus et agents techniques, qui propose des pistes de traduction du SRADDET, pour prendre en compte la nature dans les espaces urbanisés des territoires. 7 thématiques sont abordées, et pour chacune d'elles sont détaillés l'enjeu principal, le degré d'influence, les intentions, les outils opérationnels et contractuels, un zoom, les étapes à suivre pour un maître d'ouvrage, des exemples d'écriture, des retours d'expériences, et ...

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Guide pratique pour limiter l'artificialisation des sols : pour un aménagement et une planification plus sobres

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
Ministère de la Transition écologique | 2021
Résumé : Ce guide à visée opérationnelle est constitué de fiches pédagogiques et de retours d'expériences en matière de gestion économe de l'espace et de préservation de la qualité de vie. Ces fiches-outils sont organisées en trois thèmes : 1- Observer, concerter et planifier ; 2- Maîtriser l'étalement urbain et préserver les espaces naturels et forestiers ; 3- Recomposer la ville sur la ville et encourager le recyclage urbain. Ce guide s'adresse aux ...

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Résumé :

Les partenaires du projet de recherche MUSE (2017-2021) qui a pour objectif d'intégrer les fonctions des sols dans les documents d'urbanisme, ont organisé le 2 juillet 2021 un webinaire qui a permis d'échanger sur les apports méthodologiques du projet dans la pratique. Cette page web rapporte les principaux échanges et met à disposition la vidéo du webinaire.

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Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique : guide de mise en œuvre

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
Commissariat général au développement durable (CGDD) | mai 2021
Résumé : Ce guide s'adresse aux maîtres d'ouvrage, bureaux d'étude, services de l'État et collectivités territoriales, chercheurs, citoyens, etc. Il offre un cadre concret et standardisé décrivant les différentes étapes et les méthodes de la démarche de compensation écologique. En trois parties, il présente le cadre réglementaire, l'Approche standardisée, qui se structure autour d'un arbre de décision en huit étapes (chacune d'elle est détaillée, et ...