Résumé : Ce guide détaille chacun des trois temps de la séquence ERC (éviter, réduire, compenser). Il rappelle le cadre d'application de la classification et son contenu, en particulier le lien entre ERC et les APG (arrêtés de prescriptions générales). Les mesures sont présentées via des clés de classification et un catalogue des mesures facilitant la compréhension des conditions de mise en oeuvre, et des modalités de suivi. Ce guide ajoute l'ac...

Résumé : Présentation du dispositif GéoMCE, pour Géolocalisation des mesures de compensation environnementale, qui documente ces mesures et qui s'articule à une cartographie accessible au public. Les auteurs abordent la question des données et les autres séquences ERC, que sont les mesures d'évitement et de réduction qui seraient à prendre en compte dans cet outil.

Résumé : Ce guide a pour objectif d'accompagner les acteurs en charge de l'élaboration des plans, programmes et projets d'aménagement, et en particulier ceux soumis à l'évaluation environnementale, vers une démarche d'évitement préalable à tout autre choix. L'évitement, c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel rappelle pourquoi et comment éviter, puis propose un mode d'emploi pas à pas : à ...