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Grenelle et Scot, des documents complets et complexes

Revue scientifique & technique

Article de presse spécialiséeRessource externeImprimé

ESPINAS, Julie ; DELEAZ, Dominique ; MIQUEL, Pierre

Techni.Cités

octobre 2015

Planification du territoire

document d'urbanisme ; developpement durable ; reglementation ; collectivite territoriale ; planification du territoire ; politique publique

Français

n° 286, p. 30-32 (3 p.)

Enc. ; Crt. ; Sites web

Résumé

Dans le cadre d'un travail collectif avec le Cerema, les auteurs font le point sur les Schémas de cohérence territoriale (Scot). Pour cette étude, dix Scot Grenelle ont été analysés. Les lois Grenelle (2009 et 2010) ont augmenté les capacités d'intervention de ces documents d'urbanisme dans de nombreux domaines liés au développement durable. Quatre ans après leur entrée en vigueur, les Scot Grenelle reprennent ces mesures législatives mais sous des formes denses et avec une forte hétérogénéité des mesures. Les Scot Grenelle sont devenus plus techniques et plus complexes à élaborer.

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