Résumé : Guide pratique sur les solutions disponibles concernant la gestion des eaux pluviales, leurs coûts et leurs limites. Il permet de comprendre les enjeux, de connaître les méthodes et outils, de cerner les perspectives les plus adaptées à mettre en œuvre afin d'assurer une politique de gestion des eaux pluviales et contribuer à un assainissement durable. Au sommaire de ce classeur : caractérisation des eaux de ruissellement, aspect réglementaire, ...

Résumé : Ces quatre fascicules font le point sur le droit en vigueur concernant la mise en œuvre du Zéro Artificialisation Nette (ZAN), précisent les prochaines étapes, et illustrent les dispositions législatives et réglementaires à prendre en compte (fascicules 1, 2 et 3). Ils présentent également les dispositifs d'accompagnement publics des collectivités, tant au niveau de l'ingénierie, des dispositifs contractuels entre Etat et collectivités, que des ...

Résumé : Analyse juridique des trois décrets concernant le ZAN parus le 27 novembre 2023. Ils corrigent les premiers textes sur la nomenclature des sols et de la territorialisation, et précisent la définition de l'artificialisation d'un sol.

Résumé : A destination des techniciens des collectivités, des bureaux d'études et des services de l'Etat, cette Note présente des bonnes pratiques pour une intégration réussie de la TVB dans les PLU. Ces recommandations reposent sur une analyse approfondie de plusieurs exemples, tels que le PLU de Muttersholtz et les PLUi de l'Eurométropole de Strasbourg, de Nantes métropole et de Rennes métropole. Quelques grands principes sont présentés, avant de ...

Résumé : Le Conseil de Paris a voté favorablement le Plan Local d'Urbanisme "bioclimatique" de Paris (Ile-de-France). Cet article rappelle ce qu'est un PLU, définit le PLU "bioclimatique", et détaille les mesures innovantes de ce document de planification, et de ce que cela implique déjà dans la ville. Il précise également les étapes avant son vote définitif en 2024. Les auteurs interrogent l'aspect précurseur de la démarche en France.

Résumé : Dossier sur le schéma de cohérence territoriale (Scot) qui est un plan d'urbanisme à l'échelle intercommunale. Plusieurs territoires partagent leur expérience du Scot.

Résumé : L'assainissement pluvial urbain s'ouvre à des techniques alternatives aux tuyaux, ce qui permet de développer, dans les collectivités, une gestion intégrée de l'eau : bassins de retenue, fossés et noues, tranchées et puits d'infiltration. Cette gestion intégrée est de plus en plus inscrite par les collectivités dans les plans d'urbanisme. L'eau pluviale est en outre mise en scène dans les écoquartiers, dans de nombreux projets. Des exemples dans ...

Résumé : Les communautés d'agglomération sont de plus en plus engagées dans les processus de planification urbaine. La question est de savoir si les PLU, qui sont aujourd'hui de compétence communautaire, doivent être communaux ou pluri-communaux. Le point est fait dans l'article.

Résumé : Cet ouvrage s'interroge sur la place de la nature en ville et sur l'intérêt de développer les "structures vertes" en ville. L'ouvrage étudie les enjeux écologiques, les enjeux humains et les enseignements généraux sur les structures vertes. Sur les enjeux écologiques, les questions principales concernent les strates d'infrastructures vertes présentes en ville, la biodiversité, les atouts de ces structures vertes pour le climat local, la ...

Résumé : Présentation du Val Maubuée, un des quatre territoires de la ville nouvelle de Marne la Vallée, en Seine et Marne, et du Scop (schéma de cohérence et d'orientation paysagère). Ce document d'urbanisme propose une approche "stratifiée" (sol, herbacée, arbustive...) du territoire et par entités paysagères, l'objectif étant d'élaborer une gestion globale et différenciée de ces aménagements paysagers dans le respect des enjeux du développement ...