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Documents ESPINAS, Julie 1 résultats

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Grenelle et Scot, des documents complets et complexes

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
ESPINAS, Julie - DELEAZ, Dominique - MIQUEL, Pierre | Techni.Cités | octobre 2015
Résumé : Dans le cadre d'un travail collectif avec le Cerema, les auteurs font le point sur les Schémas de cohérence territoriale (Scot). Pour cette étude, dix Scot Grenelle ont été analysés. Les lois Grenelle (2009 et 2010) ont augmenté les capacités d'intervention de ces documents d'urbanisme dans de nombreux domaines liés au développement durable. Quatre ans après leur entrée en vigueur, les Scot Grenelle reprennent ces mesures législatives mais sous ...