En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Centre de ressources

Chargement en cours…

Centre de ressources

Chargement en cours…
0

Nouveau CCAG-Travaux : vers un CCAG plus équilibré ?

Revue scientifique & technique

Article de presse spécialiséeRessource externeImprimé

Complément Technique

juillet-août 2021

Outil de pilotage

marché public ; commande publique ; collectivité territoriale ; entreprise ; règlementation

Français

n°81, p.3-14 (12 p.)

Réf. bibliogr. ; Enc.

Résumé

Synthèse thématique sur la réforme 2021 des CCAG (cahier des clauses administratives générales) qui concernent les CCAG-Travaux, CCAG-Prestations intellectuelles, CCAG Fournitures courantes et services, CCAG-Marchés industriels et CCAG-Techniques de l'information et de la communication. Cette réforme uniformise ces cinq CCAG existants et a créé le CCAG-Maîtrise d'œuvre. Cet article fait le point sur le contexte et l'application de cette réforme, sur les évolutions du CCAG-Travaux, sur le CCAG-Maîtrise d'œuvre. Les références réglementaires sont indiquées.

Ressources

  • Nouveau CCAG-Travaux : vers un CCAG plus équilibré ? Imprimé
    Se connecter