Résumé

Ce guide s'adresse aux maîtres d'ouvrage, bureaux d'étude, services de l'État et collectivités territoriales, chercheurs, citoyens, etc. Il offre un cadre concret et standardisé décrivant les différentes étapes et les méthodes de la démarche de compensation écologique. En trois parties, il présente le cadre réglementaire, l'Approche standardisée, qui se structure autour d'un arbre de décision en huit étapes (chacune d'elle est détaillée, et l'ensemble est schématisé), et enfin la troisième partie vise à illustrer cette approche avec un exemple fictif de dossier de demande d'autorisation. L'objectif est de contribuer à la montée en qualité des dossiers intégrant des mesures compensatoires dans le respect des exigences réglementaires.