Résumé

Cette fiche est un extrait du recueil technique "Gestion du domaine public routier - Voirie et espaces publics". Elle traite spécifiquement de la réalisation de réseaux et d'ouvrages de gestion des eaux pluviales permettant de limiter ces impacts en collectant ces eaux et en maîtrisant les débits d'écoulement. Cette fiche détaille la gestion publique des eaux pluviales, le régime général du transfert, la réalisation matérielle, la protection des réseaux, l'entretien et le nettoiement, et enfin les responsabilités.