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Documents BILLET, Philippe 2 résultats

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Gestion du domaine public routier - Voirie et espaces publics. Eaux pluviales et voirie

Fiche méthodologique et technique Ressource externe En ligne
BILLET, Philippe | Cerema (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement) | Lyon : Cerema | novembre 2014
Résumé : Cette fiche est un extrait du recueil technique "Gestion du domaine public routier - Voirie et espaces publics". Elle traite spécifiquement de la réalisation de réseaux et d'ouvrages de gestion des eaux pluviales permettant de limiter ces impacts en collectant ces eaux et en maîtrisant les débits d'écoulement. Cette fiche détaille la gestion publique des eaux pluviales, le régime général du transfert, la réalisation matérielle, la protection des ...

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Pollution du sol des jardins collectifs, quelles responsabilités ?

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
BILLET, Philippe | décembre 2017
Résumé : Ce document explicite les différentes responsabilités de la commune, du maire, de l'association,... en cas de contamination des sols de jardins collectifs.