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Documents foncier 95 résultats

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Remembrer le foncier éparpillé

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
VILLE Frédéric | Techni.Cités | mars 2024
Résumé : Focus sur l'Association foncière urbaine, dispositif permettant de participer au renouvellement urbain dans des propriétés morcelées. Il s'agit d'un regroupement de propriétaires fonciers facilitant l'aménagement et la valorisation de terrains, et aussi une procédure d'urbanisme opérationnel pour réaliser un projet urbain. Deux types d'AFU existent : l'AFU libre ou de projet. Ils permettent de créer des aménagements collectifs (voiries, réseaux, ...

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Sols vivants : mieux prendre en compte les sols dans l'aménagement

Livre Ressource externe Imprimé
BUTLEN, Jean-Baptiste - SIROT Pauline - BASILE Mathurin | Marseille : Editions Parenthèses | juin 2024
Résumé : Ce livre se présente comme un plaidoyer pour une meilleure intégration des sols vivants dans les stratégies d'aménagement. Tirant parti des retours d'expérience de cinq sites lauréats de « l'Atelier des territoires », piloté par le ministère en charge de l'urbanisme, cet ouvrage rend compte des propositions de territoires pionniers : mutualiser et régénérer les terres excavées en Indre‑et‑Loire ; conforter les structures bocagères dans le ...

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Objectif ZAN : le temps des projets. 3 ème éd.

Compte-rendu d'enquête Ressource externe PDF + En ligne
Groupe SCET | Groupe SCET | octobre 2024
Résumé : Dans le cadre d'une enquête réalisée de juin à août 2024, 344 acteurs publics et privés de l'aménagement des territoires ont été interrogés. Ce livre blanc en fait la synthèse : il revient sur le cadre d'action du ZAN et les actualités 2024 ; il présente ensuite le baromètre des acteurs quant à leur mise en œuvre du ZAN dans leurs territoires, puis les perspectives et pistes d'action. 12 recommandations ont été faites par les professionnels. ...

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Préserver la qualité des sols : vers un référentiel d'indicateurs. Synthèse du rapport d'étude

Synthèse des connaissances Ressource externe PDF + En ligne
COUSIN Isabelle - DESROUSSEAUX Maylis - LEENHARDT Sophie - et al. | Inrae | novembre 2024
Résumé : Etude sur la qualité des sols réalisée par un collectif de 19 chercheurs issus de 10 organismes de recherche et d'enseignement supérieur français et canadien. Elle dresse un état des lieux des connaissances scientifiques disponibles sur les indicateurs qui peuvent être mobilisés en appui des politiques publiques sur la préservation de cette ressource. L'étude clarifie les différentes dimensions qui constituent la qualité et la santé des sols, ...

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Recyclage urbain. Les outils pour agir

Dossier de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
CHATEGNIER-MIZZI Manon - PELÉ Nicolas - MESNARD Isabelle - JEANNEAU Anouk - HAKIM Raphaëlle - CANTO Albane | Techni.Cités | février 2025
Résumé : Présentation des outils élaborés par le Cerema pour construire et mettre en œuvre une stratégie pour recycler l'urbain et préserver ainsi les sols dans le cadre du Zéro Artificialisation Nette. Il s'agit des outils UrbanSimul et UrbanVitaliz. Ces outils font partie d'un panel plus large d'outils pour mener une stratégie foncière. UrbanSimul identifie des potentiels fonciers et immobiliers, et UrbanVitaliz s'intéresse particulièrement au ...

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Leviers d'action vers des territoires sans pesticide. Guide technique à l'attention des collectivités territoriales

Guide méthodologique et technique Ressource P&C PDF + En ligne
GUTLEBEN Caroline - GUERIN Maxime - DANIEL Marion - DE BODARD Marine | Plante & Cité | mars 2025
Résumé : Après des repères généraux sur les pratiques phytosanitaires, la réglementation et les enjeux, ce guide présente dix leviers d'action illustrés par une cinquantaine de retours d'expériences. Il s'adresse aux élus, aux services des collectivités territoriales et à leurs syndicats spécialisés, qui sont confrontés à la nécessaire réduction de l'impact des pesticides sur leur territoire pour préserver la qualité de l'eau, les milieux naturels et la ...

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Rencontre acteurs-chercheurs. Sobriété foncière, redirection urbaine : inverser le regard pour ménager le territoire. 27/03/2024

Actes de colloque Ressource externe PDF + Vidéo (replay) + Audio (podcast, ...) + En ligne
janvier 2025
Résumé : Cette rencontre, organisée par le PUCA le 27 mars 2024 à Epernay, proposait de croiser l'expérience des élus, praticiens, opérateurs de terrain et les travaux de chercheurs, engagés dans les réflexions sur l'aménagement sobre en foncier et sensible au vivant. Les échanges ont porté sur la ZAN (pourquoi et comment), sur la restauration des fonctions écologiques des sols, et sur l'adaptation des territoires. Des ateliers de réflexion et de mise en ...

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Jardins nourriciers : ressources vivantes, communs urbains

Dossier de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
AUBRY Christine - CONSALES Jean-Noël - BAUDELET Laurence - GUTLEBEN Caroline - MICAND Aurore - REYMOND Fanny - DRUTINUS Magali - MASSOT Magali - DUCREST Xavier - BURTIN Laure - HOARAU-BEAUVAL Christine - BÉNET Grégoire - PIRAUD Antoine - MAILLARD Christian | Grand Lyon la Métropole | De ville en ville | juillet 2025
Résumé : Ce dossier s'intéresse à l'agriculture urbaine et en particulier aux microfermes participatives et à la gamme des jardins collectifs, familiaux, partagés, de pied d'immeuble ou d'insertion sociale. Plusieurs angles sont traités : les politiques nationales et locales en lien avec des associations et fédérations ; le vivre-ensemble par les paysages comestibles ; des retours d'expérience (la stratégie de développement à Grenoble en Isère, le ...

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Sites et sols pollués. Mode d'emploi pour un changement d'usage sécurisé

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
ROBINE Bérénice - SIMON Emmanuelle | Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) | 12 septembre 2025
Résumé : Analyse de l'article R. 556-1 du Code de l'environnement par les autrices juriste et notaire. Celui-ci clarifie les règles pour un changement d'usage sécurisé de sites, afin de débloquer les projets même lorsque l'exploitant historique est défaillant. Désormais, avant tout projet de construction ou d'aménagement sur un site ayant accueilli une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), le maître d'ouvrage doit se ...

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Quelle écologisation pour des modèles d'aménagement en question ?

Rapport de recherche Ressource externe PDF + En ligne
FLORENTIN Daniel - CASTEX Magali - BASTIN Agnès | Editions du PUCA | juin 2025
Résumé : À partir d'une enquête de terrain menée au sein de plusieurs aménageurs publics locaux en France, cet ouvrage explore les modes d'écologisation en cours. Il montre qu'une partie des aménageurs et des acteurs de la chaîne de la production urbaine perçoivent la crise actuelle comme une crise profonde, qui questionne la mécanique financière et plus largement le modèle de fonctionnement de l'aménagement. L'ouvrage met en évidence des signaux faibles ...