Résumé : Focus sur l'Association foncière urbaine, dispositif permettant de participer au renouvellement urbain dans des propriétés morcelées. Il s'agit d'un regroupement de propriétaires fonciers facilitant l'aménagement et la valorisation de terrains, et aussi une procédure d'urbanisme opérationnel pour réaliser un projet urbain. Deux types d'AFU existent : l'AFU libre ou de projet. Ils permettent de créer des aménagements collectifs (voiries, réseaux, ...

Résumé : Ce livre se présente comme un plaidoyer pour une meilleure intégration des sols vivants dans les stratégies d'aménagement. Tirant parti des retours d'expérience de cinq sites lauréats de « l'Atelier des territoires », piloté par le ministère en charge de l'urbanisme, cet ouvrage rend compte des propositions de territoires pionniers : mutualiser et régénérer les terres excavées en Indre‑et‑Loire ; conforter les structures bocagères dans le ...

Résumé : Dans le cadre d'une enquête réalisée de juin à août 2024, 344 acteurs publics et privés de l'aménagement des territoires ont été interrogés. Ce livre blanc en fait la synthèse : il revient sur le cadre d'action du ZAN et les actualités 2024 ; il présente ensuite le baromètre des acteurs quant à leur mise en œuvre du ZAN dans leurs territoires, puis les perspectives et pistes d'action. 12 recommandations ont été faites par les professionnels. ...

Résumé : Etude sur la qualité des sols réalisée par un collectif de 19 chercheurs issus de 10 organismes de recherche et d'enseignement supérieur français et canadien. Elle dresse un état des lieux des connaissances scientifiques disponibles sur les indicateurs qui peuvent être mobilisés en appui des politiques publiques sur la préservation de cette ressource. L'étude clarifie les différentes dimensions qui constituent la qualité et la santé des sols, ...

Résumé : Présentation des outils élaborés par le Cerema pour construire et mettre en œuvre une stratégie pour recycler l'urbain et préserver ainsi les sols dans le cadre du Zéro Artificialisation Nette. Il s'agit des outils UrbanSimul et UrbanVitaliz. Ces outils font partie d'un panel plus large d'outils pour mener une stratégie foncière. UrbanSimul identifie des potentiels fonciers et immobiliers, et UrbanVitaliz s'intéresse particulièrement au ...

Résumé : Après des repères généraux sur les pratiques phytosanitaires, la réglementation et les enjeux, ce guide présente dix leviers d'action illustrés par une cinquantaine de retours d'expériences. Il s'adresse aux élus, aux services des collectivités territoriales et à leurs syndicats spécialisés, qui sont confrontés à la nécessaire réduction de l'impact des pesticides sur leur territoire pour préserver la qualité de l'eau, les milieux naturels et la ...

Résumé : Cette rencontre, organisée par le PUCA le 27 mars 2024 à Epernay, proposait de croiser l'expérience des élus, praticiens, opérateurs de terrain et les travaux de chercheurs, engagés dans les réflexions sur l'aménagement sobre en foncier et sensible au vivant. Les échanges ont porté sur la ZAN (pourquoi et comment), sur la restauration des fonctions écologiques des sols, et sur l'adaptation des territoires. Des ateliers de réflexion et de mise en ...

Résumé : Après une approche historique et réglementaire, les auteurs présentent les outils opérationnels (contractualisation avec l'Etat, concessions et autres montages contractuels) et financiers mobilisables pour accompagner la mise en œuvre du ZAN. Ils questionnent sur les nouveaux enjeux et proposent différents leviers pour transformer les contraintes du ZAN en opportunités pour les territoires.

Résumé : A travers les six chapitres représentant six grands chantiers (la canopée, le temps, le bâti, l'espace urbain, le foncier, le territoire), l'auteur raconte cinq ans d'enquête rapportant des réussites et aussi des échecs autour de la construction de la ville, autant d'expériences inspirantes en termes de méthodes et d'outils, et de témoignages d'engagement, de prise de conscience et de doutes d'acteurs de la fabrique urbaine.

Résumé : Ces quatre fascicules font le point sur le droit en vigueur concernant la mise en œuvre du Zéro Artificialisation Nette (ZAN), précisent les prochaines étapes, et illustrent les dispositions législatives et réglementaires à prendre en compte (fascicules 1, 2 et 3). Ils présentent également les dispositifs d'accompagnement publics des collectivités, tant au niveau de l'ingénierie, des dispositifs contractuels entre Etat et collectivités, que des ...