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Documents TOUZE Ophélie 4 résultats

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Législation. Droit - Réglementations - Actualité [sur les arbres]

Fiche méthodologique et technique Ressource externe En ligne + PDF
BONNARDOT Augustin - PIEDELOUP Laure - RIVIERE Isabelle - TOUZE Ophélie - HARTENSTEIN Benoit | Coulommiers : Caue de Seine-et-Marne | 2007 - 2025
Résumé : Cette page du portail d'info Arbres - CAUE77 est dédiée à la législation et la réglementation s'appliquant aux arbres hors forêts. Elle regroupe 12 fiches "conseils" régulièrement mises à jour : Protection contre l'abattage et les dégradations (9 p.) ; Protection en tant qu'élément du paysage (au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du code de l'urbanisme) (6 p.) ; Distance de plantation d'arbres sur le domaine privé (4 p.) ; Distance de ...

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Plaidoyer pour une loi Arbres hors forêt : propositions d'évolution législative pour les arbres des villes, des villages et des campagnes

Fiche méthodologique et technique Ressource externe PDF + Imprimé + En ligne
BONNARDOT Augustin - DUTERTRE, Grégorie - TOUZE Ophélie | Coulommiers : Caue de Seine-et-Marne | septembre 2023
Résumé : Ce livret rassemble les propositions d'évolution législative pour les arbres des villes, des villages et des campagnes, et amener à une future loi pour les protéger. Quelques chiffres sur la diminution des arbres hors forêts en France sont rappelés, comme les services rendus, avant d'aborder les quatre grandes propositions : créer de nouveaux outils de protection, modifier certains textes législatifs existants, simplifier la législation, et ...

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Protection des arbres au titre des articles L151-19 et L151-23 du code de l'urbanisme

Fiche méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
RIVIERE Isabelle - TOUZE Ophélie - BONNARDOT Augustin | CAUE de Seine et Marne | janvier 2023
Résumé : Cette note juridique synthétise deux articles de loi concernant les arbres ou groupes d'arbres situés sur l'espace public ou privé d'une commune. Ces textes permettent d'identifier et de localiser, au travers des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi), les éléments de paysage et les biotopes à protéger, à conserver et à mettre en valeur en donnant des prescriptions pour assurer leurs protections et leur ...

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Pourquoi planter des arbres en ville ? Vers un paysage urbain bioclimatique et biodiversitaire - Assises de l'arbre et de la végétalisation

Actes de journée technique Ressource P&C PDF
NAJDOVSKI Christophe - CRUYPENNINCK Hélène - SANTINI Chiara - MUSY Marjorie - RENARD Mathilde - PORTÉ Annabelle - JACOB Philippe - SEGUR Frédéric - TOUZE Ophélie | Plante & Cité;Ville de Paris | 2021
Résumé : La ville de Paris organisait en partenariat avec Plante & Cité, les Assises de l'arbre et de la végétalisation urbaine le 15 septembre 2021. Cet évènement s'est tenu en visioconférence et ouvert à tous. Christophe Najdovski, adjoint à la Maire de Paris, et Plante & Cité invitaient chercheur.ses, penseur.ses et représentant.es de collectivités à échanger sur l'avenir des paysages urbains face au changement climatique et à l'érosion de la ...