Résumé :

Ce guide offre une liste de 200 végétaux attractifs pour les abeilles (plantes mellifères) afin de servir d'outil d'aide au choix des espèces à planter en milieu métropolitain. Pour chaque espèce, un indice de confiance sur l'estimation de la production de nectar ou de pollen est indiqué ainsi que la période de floraison de l'espèce.

Résumé : Qu'est-ce qui est soumis aux OLD (obligations légales de débroussaillement) ? Où ? Qui doit faire les travaux ? Qui en contrôle l'application ? Quelles sont les procédures ? Comment s'y prendre lorsque de multiples OLD se superposent ou que d'autres réglementations entrent en jeu ? Dans le prolongement de l'instruction technique DGPE/SDFCB/2019-122 du 08/02/2019, ce guide fixe un cadre commun d'interprétation à tous les personnels chargés de la ...

Résumé : Ce référentiel constitue le document de référence français sur les Bonnes Pratiques d'Expérimentation (BPE), définies dans la ligne directrice OEPP n° 181, conformément à la section 6 de l'annexe au règlement UE n° 284/2013 du 1er mars 2013. Dans le cadre de l'agrément pour réaliser des essais officiellement reconnus sur les produits phytopharmaceutiques, définis au point 1 de l'article 2 du règlement (CE) n° 1107/2009, ce référentiel doit ...

Résumé : Le CGAAER (Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux) a été chargé d'examiner les enjeux que représente l'agriculture urbaine pour les politiques menées par le ministère. Ce rapport, basé sur des entretiens et des ateliers, établit une typologie des initiatives d'AU, replace le phénomène dans un contexte historique, répond aux principales controverses et dessine la carte des principaux acteurs. Il met également en ...

Résumé : Cette « synthèse réglementaire » regroupe sur un même tableau des exigences réglementaires (arrêtés, règlement d'exécution, règlement santé des végétaux et directives de commercialisation) par espèce végétale et par organisme nuisible réglementé. Ce tableau sera complété et actualisé périodiquement mais n'a pas de valeur réglementaire.

Résumé : La mission d'expertise conjointe portant sur l'identification des alternatives au glyphosate pour les usages non agricoles et non forestiers s'inscrit dans le plan de sortie du glyphosate qui prévoit de mettre fin aux principaux usages du glyphosate d'ici la fin de l'année 2020 au plus tard, et d'ici la fin de l'année 2022 pour l'ensemble des usages. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ...