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Guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux : Fascicule 2 - Guide technique - Version 3

Guide & fiche opérationnels

Résumé

Ce fascicule 2 « Guide technique des travaux » est le guide d'application de la réglementation anti-endommagement concernant la préparation et la mise en œuvre de travaux à proximité des réseaux. Les principaux ouvrages concernés sont détaillés : réseaux électriques, gaz, chaleur et froid, télécommunications, eau potable, assainissement, eaux pluviales, chimiques et hydrocarbures, installations souterraines ou aériennes pour la circulation de véhicules de transport guidé, ouvrages préventifs contre les inondations et submersions. La détection et le géoréférencement sont également définis avant l'ensemble des recommandations et prescriptions techniques selon la phase chantier, les réseaux électriques, les travaux urgents et les endommagements d'un ouvrage. Les fiches techniques en annexes décrivent en pratique les techniques de travaux, l'utilisation des outils et engins sur les chantiers, les risques potentiels, et les recommandations et prescriptions à mettre en œuvre. Parmi ces travaux, sont concernés entre autres : le curage de fossés et berges (fiche TX-CUR), le drainage et sous-solage (fiche TX-DRA), l'élagage (TX-ELG, TX-EBL, TX-ERE), la plantation (fiche TX-FOV sur les travaux verticaux) et l'arrachage - dessouchage d'arbres (fiche TX-OTR-5).

Ressources

  • Observatoire DT-DICT (Site consulté le 19/10/2020) LIEN
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