Résumé : Ce guide détaille chacun des trois temps de la séquence ERC (éviter, réduire, compenser). Il rappelle le cadre d'application de la classification et son contenu, en particulier le lien entre ERC et les APG (arrêtés de prescriptions générales). Les mesures sont présentées via des clés de classification et un catalogue des mesures facilitant la compréhension des conditions de mise en oeuvre, et des modalités de suivi. Ce guide ajoute l'ac...

Résumé : Le Plan Biodiversité présenté par le Gouvernement le 4 juillet 2018 fixe un objectif de « zéro artificialisation nette ». Le CGDD identifie dans ce cadre une typologie des communes qui ont artificialisé pendant la dernière décennie et mentionne des exemples de gisements de réduction de l'artificialisation, en particulier dans les zones sans tension sur le marché du logement. Des chiffres clés sont rapportés et un focus est fait sur les imp...

Résumé : Le Service de la donnée et des études statistiques (SDES) et l'Agence française pour la biodiversité (AFB) informent et sensibilisent l'ensemble des acteurs à la biodiversité par le biais d'indicateurs publiés sur le site de l'Observatoire national de la biodiversité (ONB). À partir d'une sélection de 27 indicateurs clés commentés, issus de cet observatoire, ce recueil s'attache à présenter, à un large public, l'état et l'évolution des ...

Résumé : Cette évaluation du service écosystémique de séquestration du carbone in situ à l'échelle de la France s'inscrit dans le cadre du programme EFESE (Évaluation Française des Écosystèmes et des Services Écosystémiques). Il s'agit de la première évaluation unifiée du cycle du carbone à l'échelle française conduite dans l'optique d'améliorer sa prise en compte dans la décision. La méthode utilisée repose sur une caractérisation de ce service pour ...

Résumé : Destinée à mieux connaître et faire connaître l'état de la biodiversité et ses multiples valeurs, l'évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques, dite Efese, est une plateforme entre science, décision et société. Son objectif est d'en renforcer la prise en compte dans les politiques publiques et les décisions privées en France. Les six évaluations des écosystèmes français conduites dans le cadre de la première phase du pro...

Résumé : Destinée à mieux connaître et faire connaître l'état de la biodiversité et ses multiples valeurs, l'évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques, dite Efese, est une plateforme entre science, décision et société. Son objectif est d'en renforcer la prise en compte dans les politiques publiques et les décisions privées en France. Ce rapport d'évaluation dresse un bilan des connaissances mobilisables sur les écosystèmes ...

Résumé : Le Service de la donnée et des études statistiques (SDES) synthétise les données françaises issues de la troisième évaluation de l'état de conservation de la faune, de la flore et des habitats d'intérêt communautaire présents sur son territoire. Le bilan reste proche de celui des deux exercices précédents : un cinquième des évaluations concernant les habitats et un quart de celles portant sur les espèces concluent à un état favorable. Si une ...

Résumé : Début 2020, une enquête a été conduite par le service statistique du ministère en charge de l'environnement (SDES) auprès d'un échantillon représentatif de 4 553 personnes. Les données collectées permettent de saisir la place qu'occupe la nature dans la vie quotidienne des Français. Restituant une partie des résultats de cette enquête en France métropolitaine, cette publication donne un aperçu des réponses tout en identifiant certains facteurs ...

Résumé : La démarche d'évaluation environnementale vise à intégrer, le plus tôt possible, les enjeux environnementaux dans la conception des projets. Ce guide explicite la lecture du tableau de nomenclature annexé à l'article R. 122-2 du code de l'environnement. Sont notamment concernés les infrastructures de transport, les milieux aquatiques, littoraux et maritimes, et les travaux, ouvrages, aménagements urbains et ruraux. Ce guide propose des ...