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Documents règlement européen 39 résultats

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Guide des bonnes pratiques pour le contrôle de Cortaderia selloana

Guide méthodologique et technique Ressource externe En ligne + PDF
GONZALEZ Felipe - SERRANO Blanca - URCHAGA Antonio - GARCIA DE ENTERRIA Hélia - MARCHANTE Hélia - ALMEIDA Monica - NEPOMUCENO ALVES Henrique | Cantabria, Espagne : LIFE STOP Cortaderia | juin 2020
Résumé : LIFE Stop Cortaderia est un projet financé par la Commission Européenne, dont le principal objectif est l'éradication de la plante invasive Cortaderia des espaces protégés côtiers du Réseau Natura 2000, en Cantabrie et l'endiguement de son expansion vers l'intérieur de la région. Ce guide en détaille toutes les étapes : connaître la plante, planifier, prévenir et contrôler, éliminer, restaurer, entretenir et gérer, suivre et surveiller, co...

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De nouvelles espèces exotiques envahissantes dans la liste de l'UE

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
VIDRIL Valérie | Lien horticole | septembre 2025
Résumé : Article sur les nouvelles espèces exotiques envahissantes dans la liste de l'Union européenne (UE) depuis le 1er août 2025 et d'après le règlement européen 2025/1422. Les huit nouvelles espèces végétales concernées sont : l'acacia noir (Acacia mearnsii), le mûrier à papier (Broussonetia papyrifera), la renouée du Japon (Reynoutria japonica), la renouée de Bohême (Reynoutria x bohemica), la renouée de Sakhaline (Reynoutria sachalinensis), ...

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Aleurode épineux des agrumes : extension des zones d'enrayement

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
VIDRIL Valérie | Lien horticole | octobre 2025
Résumé : La Commission européenne a publié le règlement d'exécution 2025/1075 qui modifie la liste des zones délimitées d'enrayement de l'aleurode épineux des agrumes (Aleurocanthus spiniferus), intégrant de nouveaux territoires de France, de Grèce, de Croatie et d'Italie, où l'éradication n'est plus possible. Cette évolution réglementaire implique le renforcement des obligations de surveillance et de lutte pour limiter la propagation vers des zones no...

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Environnement. "Sur le ZAN, la directive Sols va dans le sens du droit national avec plus de souplesse calendaire"

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
PHEULPIN Sandrine | Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) | 7 novembre 2025
Résumé : Entretien avec François Benech, avocat spécialiste en droit public et enseignant en droit de l'environnement, sur la directive européenne qui concerne la surveillance des sols, et qui devra être transposée dans les droits nationaux d'ici fin 2028. Il revient sur la protection des sols jusqu'alors et aborde les principales mesures et obligations du texte (apport méthodologique, fixation d'un cadre de surveillance, gestion de sites contaminés), ...

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Baseline distribution of invasive alien species added to the Union list by Comm. Impl. Reg. (EU) 2022/1203 [Nouvelles données de références pour les espèces exotiques envahissantes règlementées dans l'Union 2022/1203]

Compte-rendu d'étude Ressource externe PDF + En ligne
MAGLIOZZI, C - DERIU, I - GERVASINI, E - MELONE, B. - D'AMICO, F. - AKUMA, G. - CARDOSO, A.C. | Luxembourg: Office des publications de l'Union européenne | 2023
Résumé : Ce rapport fournit la distribution de référence de 13 espèces exotiques envahissantes (EEE) actuellement présentes sur le territoire de l'UE, sur les 22 ajoutées à la liste de l'Union en 2022, et auxquelles le règlement relatif aux EEE s'applique. Neuf espèces ont été exclues de l'analyse, soit parce qu'elles ne sont pas encore présentes en Europe, soit parce qu'elles bénéficient d'une période de transition. Ces données constituent la base de ...

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Produits phyto : des indicateurs de risque en baisse dans l'union européenne

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
Phytoma : la santé des végétaux | octobre 2023
Résumé : Les indicateurs de risque harmonisés (HRI) mis en place en 2019 par l'Union européenne servent à évaluer les politiques européennes en matière de produits phytopharmaceutiques. Les usages sont en baisse mais les dérogations augmentent.

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Prévenir l'entrée de nouveaux bioagresseurs

Brève Ressource externe Imprimé
VIDRIL Valérie | Lien horticole | 16 novembre 2016
Résumé : Le parlement européen a approuvé un nouveau règlement visant à mieux protéger la flore des organismes nuisibles aux végétaux, avec l'adoption du rapport McIntyre le 26 octobre 2016.

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EU approves basic standards for pest and disease scrutiny [L'UE approuve les normes de base pour le contrôle des ravageurs et des maladies]

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
APPLEBY Matthew | Horticulture Week | 11 novembre 2016
Résumé : Le parlement européen a approuvé un nouveau règlement visant à mieux protéger la flore des organismes nuisibles aux végétaux, avec l'adoption du rapport McIntyre le 26 octobre 2016. Point de vue de la Grande-Bretagne dans cet article.

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Importations de végétaux : une quarantaine pour maîtriser les risques sanitaires (1re partie)

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
LEGRAND, Philippe | Paris : SNHF;Jardins de France | septembre 2017
Résumé : Afin de prévenir la dissémination des maladies et des ravageurs des végétaux, les Etats européens ont mis en place une réglementation phytosanitaire concernant l'importation des végétaux.

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Pennisetum vert ou violet : interdit ou non

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
VIDRIL Valérie | Lien horticole | 01 novembre 2017
Résumé : Suite à l'ajout de l'herbe aux écouvillons à la liste européenne des espèces réglementées (réglement UE 1143-2014 relatif aux espèces exotiques envahissantes), l'interprofession Val'hor formule des recommandations. Le nom Pennisetum setaceum est sujet à des interprétations variées à la suite de travaux phylogénétiques proposant la fusion des genres Pennisetum et Cenchrus.