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Documents règlement européen 43 résultats

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Guide des bonnes pratiques pour le contrôle de Cortaderia selloana

Guide méthodologique et technique Ressource externe En ligne + PDF
GONZALEZ Felipe - SERRANO Blanca - URCHAGA Antonio - GARCIA DE ENTERRIA Hélia - MARCHANTE Hélia - ALMEIDA Monica - NEPOMUCENO ALVES Henrique | Cantabria, Espagne : LIFE STOP Cortaderia | juin 2020
Résumé : LIFE Stop Cortaderia est un projet financé par la Commission Européenne, dont le principal objectif est l'éradication de la plante invasive Cortaderia des espaces protégés côtiers du Réseau Natura 2000, en Cantabrie et l'endiguement de son expansion vers l'intérieur de la région. Ce guide en détaille toutes les étapes : connaître la plante, planifier, prévenir et contrôler, éliminer, restaurer, entretenir et gérer, suivre et surveiller, co...

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De nouvelles espèces exotiques envahissantes dans la liste de l'UE

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
VIDRIL Valérie | Lien horticole | septembre 2025
Résumé : Article sur les nouvelles espèces exotiques envahissantes dans la liste de l'Union européenne (UE) depuis le 1er août 2025 et d'après le règlement européen 2025/1422. Les huit nouvelles espèces végétales concernées sont : l'acacia noir (Acacia mearnsii), le mûrier à papier (Broussonetia papyrifera), la renouée du Japon (Reynoutria japonica), la renouée de Bohême (Reynoutria x bohemica), la renouée de Sakhaline (Reynoutria sachalinensis), ...

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Aleurode épineux des agrumes : extension des zones d'enrayement

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
VIDRIL Valérie | Lien horticole | octobre 2025
Résumé : La Commission européenne a publié le règlement d'exécution 2025/1075 qui modifie la liste des zones délimitées d'enrayement de l'aleurode épineux des agrumes (Aleurocanthus spiniferus), intégrant de nouveaux territoires de France, de Grèce, de Croatie et d'Italie, où l'éradication n'est plus possible. Cette évolution réglementaire implique le renforcement des obligations de surveillance et de lutte pour limiter la propagation vers des zones no...

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Environnement. "Sur le ZAN, la directive Sols va dans le sens du droit national avec plus de souplesse calendaire"

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
PHEULPIN Sandrine | Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) | 7 novembre 2025
Résumé : Entretien avec François Benech, avocat spécialiste en droit public et enseignant en droit de l'environnement, sur la directive européenne qui concerne la surveillance des sols, et qui devra être transposée dans les droits nationaux d'ici fin 2028. Il revient sur la protection des sols jusqu'alors et aborde les principales mesures et obligations du texte (apport méthodologique, fixation d'un cadre de surveillance, gestion de sites contaminés), ...

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Résumé : Cette directive (UE) 2025/2360 du Parlement européen et du Conseil établit un cadre et des mesures pour la surveillance et l'évaluation de la santé des sols, pour leur résilience et la gestion des sites contaminés. L'objectif est de parvenir à des sols en bonne santé d'ici à 2050. Parmi les contaminants à surveiller figurent les produits phytopharmaceutiques et leurs métabolites. Les États membres ont jusqu'au 17 décembre 2028 pour transposer la ...

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Tree Valuation: European Tree Valuation Standard [Évaluation de l'arbre : standard européen d'évaluation de l'arbre]

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
Working group “European Consulting Standards in Treework – ECoST” | European Arboricultural Standards (EAS) | 2025
Résumé : Ce document revient sur les objectifs de la norme, qui fait office de guide méthodologique pour évaluer, reconnaître et comprendre les valeurs propres à chaque arbre, tout en reconnaissant la diversité des pratiques au sein de l'Union européenne. Il aborde les normes de référence, les valeurs des arbres d'agrément (bénéfices écologiques, environnementales, esthétiques, sociales, économiques, etc.), les méthodes pour l'évaluation des arbres ...

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Tree Protection: European Tree Protection Standard [Protection de l'arbre : standard européen de protection de l'arbre]

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
Working group “European Consulting Standards in Treework – ECoST” | European Arboricultural Standards (EAS) | 2025
Résumé : Cette norme vise à minimiser l'impact des aménagements et des activités humaines sur les arbres. Elle englobe spécifiquement des mesures vis-à-vis de la construction, du développement ou de la réparation de bâtiments et d'infrastructures, et de la démolition. Elle sert également dans le cadre d'organisation de grands événements dans les espaces verts. Le document aborde : les normes de référence ; les étapes de la protection des arbres durant le ...

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Éléments de cadrage sur la restauration écologique et la restauration des écosystèmes : références historiques, rappels de définitions et de principes d'action ; critères d'évaluation et de suivi des projets ; exemples d'utilisation

Synthèse des connaissances Ressource externe PDF + En ligne
VIVIER Anne - BUISSON Elise - CARRÉ Aurélien - GERMAIN Laurent - GALLET Sébastien - et al. | Office français de la biodiversité (OFB) | 2025
Résumé : Afin d'accompagner la mise en œuvre du règlement de l'Union européenne relatif à la restauration de la nature, en vigueur le 18 août 2024, ce document apporte des éléments de cadrage : synthèse des repères (historiques, définitions), concepts et références bibliographiques clés. Il propose également des critères d'évaluation d'un projet de restauration, des préconisations et des outils. La dernière partie invite à réfléchir aux pratiques de ...

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Baseline distribution of invasive alien species added to the Union list by Comm. Impl. Reg. (EU) 2022/1203 [Nouvelles données de références pour les espèces exotiques envahissantes règlementées dans l'Union 2022/1203]

Compte-rendu d'étude Ressource externe PDF + En ligne
MAGLIOZZI, C - DERIU, I - GERVASINI, E - MELONE, B. - D'AMICO, F. - AKUMA, G. - CARDOSO, A.C. | Luxembourg: Office des publications de l'Union européenne | 2023
Résumé : Ce rapport fournit la distribution de référence de 13 espèces exotiques envahissantes (EEE) actuellement présentes sur le territoire de l'UE, sur les 22 ajoutées à la liste de l'Union en 2022, et auxquelles le règlement relatif aux EEE s'applique. Neuf espèces ont été exclues de l'analyse, soit parce qu'elles ne sont pas encore présentes en Europe, soit parce qu'elles bénéficient d'une période de transition. Ces données constituent la base de ...

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Produits phyto : des indicateurs de risque en baisse dans l'union européenne

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
Phytoma : la santé des végétaux | octobre 2023
Résumé : Les indicateurs de risque harmonisés (HRI) mis en place en 2019 par l'Union européenne servent à évaluer les politiques européennes en matière de produits phytopharmaceutiques. Les usages sont en baisse mais les dérogations augmentent.