Résumé : Ce guide a pour objet de présenter l'ensemble des volets pouvant être abordés dans le cadre d'une étude de schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) à portée globale et multithématique à l'échelle du bassin versant hydrographique. La gestion des eaux pluviales est une mission partagée entre plusieurs services et entités du territoire. Ce document n'est pas un cahier des charges type. Il s'agit d'une matrice recensant l'ensemble des ...

Résumé : L'article explique ce qu'est un végétal local, pourquoi il est avantageux de privilégier les plantes indigènes et comment les favoriser dans les marchés publics. Un encart présente les deux labels qui garantissent l'origine locale d'un végétal ('Végétal local' et 'Vraies messicoles'). On trouve également un extrait d'un CCTP, chapitre 'provenance des végétaux', incitant les maîtres d'oeuvre à choisir des végétaux locaux.

Résumé : Cette fiche est un outil à destination des acheteurs publics pour accompagner le développement de l'approvisionnement local et de qualité dans le domaine des espaces verts. Ce document guide les professionnels, en abordant les concepts propres à la filière jusqu'à l'implication des acteurs, en passant par l'information sur l'offre disponible, les étapes de la procédure d'achat, ou encore les leviers à mettre en place lors de cette procédure et ...

Résumé : Dans le cadre de ce numéro consacré au chantier, l'auteur propose une relecture du CCTP, - le cahier des clauses techniques particulières -, le considérant comme la production d'une forme d'écriture, c'est à dire comme un texte, au-delà de son contenu technique, et ainsi servir une réalité autre, plus en adéquation avec la pratique d'aménagement d'un espace public en jardin.

Résumé : A l'occasion de la réécriture en cours du fascicule 35 "Aménagements paysagers - aires de sport et de loisirs en plein air" (décret n°99-98 du 15 février 1999), les auteurs questionnent l'identification (définition structurée et précise des besoins) des clauses techniques dans les marchés publics de travaux, ainsi que l'opposabilité.

Résumé : Ce document a été rédigé pour aider à la rédaction des CCTP. Il commence par une synthèse des préconisations en 10 propositions, avant de présenter le cadre de ce guide, les ressources, les enjeux liés aux espèces végétales exotiques envahissantes, la réglementation applicable et les politiques publiques. Ce guide détaille ensuite la conduite du projet et propose en annexes des clauses types pour les CCTP.

Résumé : Ce nouveau fascicule 35 est entré en vigueur par l'arrêté du 7 octobre 2021 qui est relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux de génie civil. Le CCTG permet d'imposer des dispositions techniques à toutes les prestations d'une même nature. Le fascicule est organisé en trois parties. La première décrit les spécifications des différentes fournitures. La deuxième traite des ...

Résumé : Fiche pratique sur les documents de la consultation définis dans le cadre d'un marché public : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et cahier des clauses administratives générales (CCAG) permettant aux entreprises de connaître les obligations contractuelles particulières et générales de l'acheteur pour l'exécution des prestations. Les textes officiels et les grands principes ...

Résumé : Liste non exhaustive de normes que les paysagistes concepteurs et autres prescripteurs peuvent intégrer et citer dans les CCTP pour assurer une mise en œuvre de qualité. Ces normes concernent les matières fertilisantes et supports de culture, les mélanges terre-pierres, les produits de pépinières, l'hydroensemencement, le mobilier urbain, et les aires de jeux.

Résumé : Ce guide 2017 (mise à jour de la version 2011) porte sur les achats publics réalisés dans le cadre de l'entretien des espaces verts, et ce quel que soit le type d'achat (fourniture ou prestation), à l'exclusion de la conception-création. Il propose des clés pour la préparation et la passation de marché aux acheteurs, passe en revue quelques bonnes pratiques en matière de gestion des espaces verts, et indique des moyens et exemples d'innovations.