Résumé : Dans le cadre de la préparation du « Plan national santé environnement » (PNSE) 3, ce rapport rend compte de l'opportunité de renforcer la coordination interministérielle pour concevoir et conduire des actions dédiées à la prise en compte des composantes des maladies infectieuses émergentes, au bien-être humain, aux relations entre altérations des milieux et pathologies, et aux effets sur les écosystèmes des pratiques de lutte contre les ...

Résumé : Ce rapport aborde dans une approche développement durable, la prise en compte des dimensions sociétales attachées au paysage. Il fait le point des acquis des politiques paysagères et esquisse de nouvelles pistes afin de les rénover. Les deux premiers chapitres rappelle l'histoire des réflexions, des études, des actions engagées, de la valeur économique du paysage, des bases politiques et réglementaires du paysage. Une troisième partie aborde la ...

Résumé : Le CGEDD a entrepris d'observer et d'analyser les politiques paysagères de huit pays européens : Irlande, Royaume-Uni, Pays-Bas, Belgique, Allemagne, Suisse, Italie et Espagne, dont les pratiques et certaines expériences pourraient être transposées en France. Le rapport commence par évoquer les tendances significatives observées au fil des investigations ; il note ensuite deux grands domaines d'évolution, celui des principes et celui des ...

Résumé : Les auteurs de ce rapport proposent des recommandations pour une sobriété lumineuse, conduite par un plan d'action national "lumière", décliné à différentes échelles et par type d'acteurs. Ces recommandations se basent sur un état des lieux de la pollution lumineuse en France : qualification complexe de la lumière artificielle, perceptions sociologiques et culturelles, définition de la pollution lumineuse, paramètres techniques, acteurs de ...

Résumé : Cette mission parlementaire avait pour objectifs de dresser un diagnostic de la situation des zones humides, de consulter les acteurs et de proposer des outils adaptés pour la reconquête de ces milieux. En 3 parties, ce rapport réaffirme d'abord les services rendus par les zones humides, puis il propose d'organiser les responsabilités et les compétences des territoires pour préserver, gérer et restaurer ces milieux. Enfin il souhaite développer ...

Résumé : La mission d'expertise conjointe portant sur l'identification des alternatives au glyphosate pour les usages non agricoles et non forestiers s'inscrit dans le plan de sortie du glyphosate qui prévoit de mettre fin aux principaux usages du glyphosate d'ici la fin de l'année 2020 au plus tard, et d'ici la fin de l'année 2022 pour l'ensemble des usages. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ...