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Prescriptions techniques sur l'achat de végétaux sauvages d'origine locale - Guide de recommandations

Fiche méthodologique et technique Ressource P&C PDF
PROVENDIER Damien - HEDONT Marianne - BOUTAUD Michel - MALAVAL Sandra | 2017
Résumé : Dans le cadre de l'animation de Végétal local, un guide a été rédigé pour répondre aux attentes de la maitrise d'ouvrage et la maitrise d'œuvre associée, concernant l'intégration des critères de la marque VL dans les cahiers des charges techniques de leurs marchés de fourniture et travaux. La marque Végétal local peut être considérée comme un label, tel que défini par le Code de la commande publique (voir p.6-7). Ce guide présente des pro...