En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Centre de ressources

Chargement en cours…

Centre de ressources

Chargement en cours…

Filtrer

Origine
Type
Support
Date de parution
Thème / Sous-thème
Accès

Documents obligation légale de débroussaillement 4 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Prévention des incendies : concilier débroussaillement, biodiversité et paysages

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
THOMAS, Marie - MOUGEY Thierry - BAUDEL Jonathan - SERANTONI Eric - TOUTCHKOV Marion | Biodiversité, des clés pour agir | octobre-décembre 2023
Résumé : Le débroussaillement est l'une des opérations préventives majeures pour limiter les départs de feux et leur progression, et pour sécuriser tant les habitations que l'intervention des acteurs du feu. Des gestionnaires d'aires protégées montrent cependant des mesures qui peuvent être prises pour le réaliser en intégrant l'enjeu "biodiversité et paysages".

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Incendie : repenser l'entretien des accotements routiers

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
VERBAERE, Isabelle | Techni.Cités | novembre 2024
Résumé : Cet article porte sur l'entretien des bords de route végétalisés qui sont exposés aux incendies. La loi de juillet 2023 durcit les obligations légales de débroussaillement (OLD). Plusieurs retours d'expériences de départements (Dordogne, Sologne, Vaucluse, le Cher) sont présentés, et évoquent la question des coûts d'entretien pour les collectivités.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Obligation Légale de Débroussaillement : pierre angulaire de la prévention contre les incendies

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
ALTEROCHE, François | Forêt et Innovation : la revue technique du CNPF | août 2023
Résumé : Dans les communes dont les habitations ou les constructions sont proches de forêts, landes ou garrigues, les propriétaires doivent répondre à l'Obligation Légale de Débroussaillement (ODL). Cet article détaille sous forme de 13 questions / réponses, la mise en œuvre de cette obligation légale.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Loi sur la prévention des feux de forêt : ce qui concerne les collectivités

Article de presse spécialisée Ressource externe Imprimé
BROUSSOLLE, Yves | Techni.Cités | octobre 2023
Résumé : L'auteur, docteur en droit, propose une analyse juridique de la loi n°2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. Plusieurs mesures concernent les collectivités : obligations légales de débroussaillement, stratégie territoriale, et plan de prévention.