Résumé : Les auteurs, spécialistes en droit public, reviennent sur la définition de l'artificialisation des sols, et sur les projets d'urbanisme à appréhender en conséquence par les collectivités. Ils évoquent le cas des communes rurales et les enjeux sociaux et écologiques.

Résumé : Ce guide apporte des éléments de réponse aux questions juridiques, techniques et financières posées par les actions de renaturation des sols. En trois chapitres, il aborde le concept issu de la loi Climat et résilience, puis son intégration dans la stratégie territoriale, et enfin les financements (publics, privés et les freins). Des fiches retours d'expérience sont également proposées.

Résumé : Retour d'expérience du Grand Poitiers, dans la Vienne, qui a expérimenté la sobriété foncière sur quatre sites pionniers dans le cadre d'un appel à projet de l'ANCT : il a été retenu en 2020 "territoire pilote de sobriété foncière" (TPSF) - outil au service des collectivités bénéficiaires du programme "Action cœur de ville". L'auteur fait mention d'un atlas du foncier invisible et de douze situations types obtenus à partir des quatre projets ; ...

Résumé : Tour d'horizon du ZAN en Europe : le "No net land take" (équivalent du ZAN) est inscrit dans la feuille de route de la Commission européenne depuis 2011. L'article résume les travaux d'un groupe d'étudiants de Science Po Paris, accompagnés de la Fédération nationale des agences d'urbanismes (Fnau) ; ils ont étudié la mise en pratique de cette réduction de l'artificialisation dans d'autres pays frontaliers (Allemagne, Belgique, Italie, Espagne) ...

Résumé : Dans le cadre d'une enquête réalisée de juin à août 2024, 344 acteurs publics et privés de l'aménagement des territoires ont été interrogés. Ce livre blanc en fait la synthèse : il revient sur le cadre d'action du ZAN et les actualités 2024 ; il présente ensuite le baromètre des acteurs quant à leur mise en œuvre du ZAN dans leurs territoires, puis les perspectives et pistes d'action. 12 recommandations ont été faites par les professionnels. ...

Résumé : Dans le cadre de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN), l'IGN a mis en place un outil cartographique des parcs et jardins publics. Dans un premier temps, les intervenants rappellent la réglementation liée au Zéro Artificialisation Nette (ZAN), la trajectoire de la sobriété foncière (2021-2050), la nomenclature des surfaces artificialisées et le lien avec la base de données d'occupation des sols à grande échelle (OCSGE). Un second temps ...

Résumé : Cet abécédaire vise à établir un vocabulaire commun autour de la notion polysémique qu'est la renaturation. Il s'appuie sur des retours d'expérience. Chaque notion est définie, illustrée graphiquement, accompagnée d'outils, de ressources et soutenue par un exemple concret. Les termes définis sont : artificialisation, compensation, désimperméabilisation, friches, renaturation, restauration, sols, végétalisation, et zéro artificialisation nette ...

Résumé : Au travers d'exemples de collectivités donnés par Antoine Lefort, avocat, et Tanguy Charles, responsable du service urbanisme de la communauté de communes Chinon, Vienne et Loire (3CVL, Indre-et-Loire), différents outils sont indiqués pour favoriser la biodiversité dans les documents d'urbanisme : trame verte et bleue, protection des sols, orientations d'aménagement et de programmation, renaturation, des mesures introduites par le Zéro ...

Résumé : Cette rencontre, organisée par le PUCA le 27 mars 2024 à Epernay, proposait de croiser l'expérience des élus, praticiens, opérateurs de terrain et les travaux de chercheurs, engagés dans les réflexions sur l'aménagement sobre en foncier et sensible au vivant. Les échanges ont porté sur la ZAN (pourquoi et comment), sur la restauration des fonctions écologiques des sols, et sur l'adaptation des territoires. Des ateliers de réflexion et de mise en ...

Résumé : Cet article synthétise les travaux de recherche sur les coûts des opérations de renaturation des sols et les différentes étapes comprises dans la mise en œuvre de restauration de sols urbains. Ces résultats soulignent la nécessité de préserver les sols fonctionnels, parallèlement aux efforts de restauration.