Résumé : Panorama actualisé de la règlementation concernant directement ou indirectement les EEE (faune et flore) aux différentes échelles, tant pour la métropole que pour les territoires d'outre-mer. Y sont abordés : les conventions internationales et textes européens, la codification du droit en France (métropole et DROM), des fiches thématiques et cas particuliers, la réglementation dans les outre-mer et leurs spécificités, et aussi des documents ...

Résumé : 5 grandes questions ont été discutées à l'occasion de ces 9ème Assises nationales de la biodiversité organisées à Massy (Essonne) en juin 2019 : (1) l'aménagement du territoire : peut-il encore intégrer les enjeux de la biodiversité ? ; (2) artificialisation, biodiversité et objectif national de zéro perte nette : de l'utopie à la pratique ; (3) la place pour la nature parmi les atouts des territoires et des façades maritimes ; (4) Une économie ...

Résumé : Cette étude dresse une typologie des méthodes disponibles en matière de dimensionnement ex ante de la compensation des atteintes à la biodiversité ; elle présente un état de l'art des pratiques en vigueur et propose des pistes de réflexion en matière de dimensionnement de la compensation, via le développement d'une approche standardisée (action 90 du Plan biodiversité ; MTES, 2018).

Résumé : Ce document est une synthèse de la journée d'échanges techniques "Désartificialisation : le génie écologique au service des sols et de la biodiversité" organisée en distanciel par le centre de ressources Génie écologique, le 5 novembre 2020. Cette note est illustrée d'exemples et de témoignages, et développe notamment des retours d'expériences de projets de génie écologique permettant d'avancer sur la désartificialisation des sols en prenant en ...

Résumé : Synthèse du colloque organisé par l'INRAE en collaboration avec l'ADEME et l'OFB le 24 novembre 2021. Elle fait le bilan de 10 ans de recherches participatives sur les sols et montre les résultats d'un groupe de travail initié par l'INRAE composé par des chercheurs et des organisations de la société civile. L'objectif du colloque est d'améliorer les connaissances sur la recherche participative, de favoriser les échanges sur cette thématique et ...

Résumé : Ces 14 fiches de retours d'expérience de projets de Solutions d'adaptation fondées sur la Nature (« Fiches REX SafN ») élaborées dans le cadre du Life ARTISAN, sont destinées aux décideurs publics et privés, aménageurs, propriétaires forestiers et agricoles ou gestionnaires d'aires protégées. Ces retours d'expérience concernent des SafN mis en œuvre en métropole et en outre-mer, dans différents milieux (villes, forêts, agroécosystèmes, cours ...

Résumé : Actes de la journée d'échanges sur la télédétection. Cette journée a permis de faire le point sur les différents types d'images satellite existants, leur disponibilité, leurs atouts et inconvénients, et leur accessibilité pour des études de trames verte, bleue et noire. Ont été présentés d'abord les images satellite et les produits disponibles ou à venir qui peuvent être pertinents pour cartographier les continuités écologiques, notamment dans ...

Résumé :

Le présent référentiel technique définit les modalités de collecte, de production, de multiplication, d'élevage et de commercialisation des végétaux bénéficiaires de la marque collective simple Végétal local. Il précise également la carte des régions d'origine ainsi que les modalités de respect de ces régions et de traçabilité des végétaux attributaires de la Marque.

Résumé :

Le présent réglement et le référentiel technique qui lui est associé ont pour objet de définir les conditions d'accès à la Marque pour les bénéficiaires et de les autoriser à l'utiliser au travers de son logotype, sous réserve du respect des conditions d'utilisation.