Résumé : Retour d'expérience du Grand Poitiers, dans la Vienne, qui a expérimenté la sobriété foncière sur quatre sites pionniers dans le cadre d'un appel à projet de l'ANCT : il a été retenu en 2020 "territoire pilote de sobriété foncière" (TPSF) - outil au service des collectivités bénéficiaires du programme "Action cœur de ville". L'auteur fait mention d'un atlas du foncier invisible et de douze situations types obtenus à partir des quatre projets ; ...

Résumé : Avec la loi Labbé de 2017, les collectivités territoriales ont supprimé l'usage des pesticides sur les espaces publics en suivant l'exemple de communes pionnières du « zéro phyto ». Cependant, l'usage des pesticides sur d'autres espaces - parcelles agricoles, infrastructures de transport, sites industriels - génère localement des pressions environnementales et sanitaires sur l'eau, la biodiversité et les habitants. Ce second webinaire détaille ...

Résumé : Cet ouvrage aborde l'ensemble des procédés d'acquisition des biens immobiliers par les collectivités locales. Son objectif est de lever les barrières qui empêchent les élus et les services de mettre en œuvre efficacement les outils de la maîtrise foncière. Il fournit des clés juridiques et opérationnelles pour mener à bien les projets d'aménagement urbain sans que la maîtrise foncière ne constitue un frein, et éclaire le choix de la procédure la ...

Résumé : Présentation des outils élaborés par le Cerema pour construire et mettre en œuvre une stratégie pour recycler l'urbain et préserver ainsi les sols dans le cadre du Zéro Artificialisation Nette. Il s'agit des outils UrbanSimul et UrbanVitaliz. Ces outils font partie d'un panel plus large d'outils pour mener une stratégie foncière. UrbanSimul identifie des potentiels fonciers et immobiliers, et UrbanVitaliz s'intéresse particulièrement au ...

Résumé : L'Alliance HQE-GBC propose un cadre de définition de la GIEP pour les projets d'aménagement, de construction et de rénovation, la Gestion Intégrée des Eaux Pluviales ne disposant pas de définition officielle, réglementaire ou normative. L'objectif est de fournir un socle commun de principes et de repères (cadre réglementaire, interdépendance eau/sol/vivant, principes, arguments, gestion hydro-responsable collective, mise en œuvre dans la ...

Résumé : Retour d'expérience de la petite commune de Saint-Loup-Hors (Calvados) qui a mené un projet de restauration de la biodiversité en s'appuyant sur l'obligation réelle environnementale (ORE), un outil foncier vu aussi comme un outil d'animation territoriale, avec les propriétaires et les habitants. Il s'agissait pour la collectivité de préserver le bocage, les haies et les mares. 13 ORE ont été signées pour des durées de 30 à 99 ans, complétées de ...

Résumé : Ce dossier est consacré à l'acquisition foncière, outil utilisé pour la préservation des espaces naturels face à l'urbanisation. Il aborde différents aspects : opportunité ou nécessité de l'acquisition, le métier d'animateur foncier, une stratégie d'acquisition inscrite sur le long terme, l'évolution des objectifs de protection - préservation des espèces menacées aux projets de territoires -, la démarche PAEN (périmètres de protection et de mise ...

Résumé : Dans le contexte d'objectifs des communes, de reterritorialiser l'alimentation à travers les PAT (projets alimentaires territoriaux) et les PCAET (plans climat air énergie territoriaux), la disponibilité du foncier agricole est problématique. L'article pose les enjeux et les obstacles à l'acquisition de foncier (dont les friches agricoles) avant de présenter des outils de planification, tels que le Scot, la zone agricole protégée, ou encore les ...

Résumé : L'animation foncière peut se définir comme une intervention par voie amiable et concertée entre les différents acteurs du territoire (collectivités, propriétaires...), dans l'objectif de préserver des milieux naturels remarquables. Le CEN (Conservatoire d'espaces naturels) de Franche-Comté a développé un outil stratégique pour mettre en place des interventions foncières adaptées, à l'échelle régionale comme à l'échelle territoriale, grâce à la ...

Résumé : Le SCoT et le PLUi sont deux documents de planification et d'urbanisme, l'un définissant la vision stratégique à long terme, l'autre une mise en œuvre plus opérationnelle de cette stratégie à l'échelle du mandat. Ce guide adopte une approche pédagogique, utile aux élus engagés dans la planification et la stratégie territoriale, et aux urbanistes des collectivités. Il est organisé par grandes thématiques, parmi lesquelles, la biodiversité, le ...