En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Centre de ressources

Chargement en cours…

Centre de ressources

Chargement en cours…

Filtrer

Origine
Type
Support
Date de parution
Thème / Sous-thème
Accès

Documents Commissariat général au développement durable, Direction de l'eau et de la biodiversité 1 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
Critères de recherche :
Commissariat général au développement durable, Direction de l'eau et de la biodiversité
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels

Guide méthodologique et technique Ressource externe PDF + En ligne
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie - Commissariat général au développement durable, Direction de l'eau et de la biodiversité | Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie | octobre 2013
Résumé : Les lignes directrices constituent un document méthodologique, élaboré par un groupe de travail réunissant l'ensemble des parties prenantes concernées par la prise en compte de la protection de l'eau et de la biodiversité dans les projets d'aménagement et les documents de planification. Il s'agit de transcrire dans les pratiques, les obligations découlant des textes législatifs et réglementaires sur l'évitement, la réduction et la compensation ...