Résumé : Les auteurs, respectivement avocat et juriste, font le point sur le poids du secteur de l'aménagement dans les émissions de gaz à effet de serre, dans le cadre de la stratégie nationale bas carbone (SNBC). Les mesures proposées par la profession intègrent la demande d'évolution du contenu de l'étude d'impact, concernant notamment le bilan carbone. Les auteurs notent un risque contentieux à défaut de ce bilan, et proposent un outil incitatif pour ...

Résumé : Ces quatre fascicules font le point sur le droit en vigueur concernant la mise en œuvre du Zéro Artificialisation Nette (ZAN), précisent les prochaines étapes, et illustrent les dispositions législatives et réglementaires à prendre en compte (fascicules 1, 2 et 3). Ils présentent également les dispositifs d'accompagnement publics des collectivités, tant au niveau de l'ingénierie, des dispositifs contractuels entre Etat et collectivités, que des ...

Résumé : L'évaluation environnementale désigne l'ensemble du processus décisionnel visant à intégrer l'environnement dans l'élaboration de projets, plans et programmes. En 2018, suite à la réforme de 2016, de nouvelles modifications ont été mises en place pour simplifier les procédures et améliorer la participation du public. L'article propose une analyse juridique.

Résumé : Cette étude s'inscrit dans le cadre des projets « MUSE » et SolUC3ion financés par l'Ademe et soutenus par le CGDD et la DGALN. Leur objectif est de co-construire avec un panel de collectivités volontaires un outil ou une démarche leur permettant de mieux prendre en compte la qualité des sols de leur territoire et une meilleure transcription de ces éléments dans leurs documents d'urbanisme. Ce premier rapport fournit un état des lieux des ...

Résumé : Ce guide propose une aide méthodologique aux collectivités territoriales, aux bureaux d'études, aux agences d'urbanisme et aux services de l'État, pour conduire l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme (SCoT, PLU et cartes communales). La première partie expose les fondements de l'évaluation environnementale (objectifs, principes, et rôle des acteurs). La seconde partie décrypte la conduite d'une telle démarche en proposant des ...

Résumé : Présentation du nouvel outil imaginé par Copalme, Plante & Cité et le Caue de Seine-et-Marne, pour évaluer la valeur d'un arbre ainsi que les dégâts causés sur celui-ci. Cet outil se compose de deux volets : VIE pour Valeur intégrale évaluée, et BED pour Barème d'évaluation des dégâts. L'article rapporte la démarche moderne et inédite, avant de préciser les données à saisir, les données renseignées automatiquement, des exemples de calculs et ...

Résumé : Bien qu'ils puissent voler bien au-dessus du trafic routier, les oiseaux sont au moins autant impactés par les autoroutes ou infrastructures linéaires de transport (ILT) que la faune non volante. Avec des exemples choisis parmi des espèces emblématiques des milieux écologiques auxquels elles appartiennent, ce document inclut une analyse de tous les paramètres qui expliquent ces différences d'impact. Cet ouvrage présente les dernières co...

Résumé : Ce document, après avoir brièvement présenté les enjeux et les fondements des services rendus par les sols, présente les liens entre les enjeux de la réhabilitation écologique, l'évaluation des fonctions des sols restaurés et l'évaluation des services écosystémiques associés en intégrant les aspects règlementaires liés à l'apport de matériaux extérieurs. Dans le cadre de ce projet Bio-TUBES, deux techniques de réhabilitation ont été mises en ...

Résumé : Ce document de synthèse revient sur les principaux échanges qui ont rythmé le séminaire, avec un bilan des projets de recherche nationaux et internationaux, trois exemples de fonctions rendues par les sols, et une synthèse des groupes ateliers, l'un sur le milieu agricole et l'autre sur le milieu urbain.

Résumé : Cette nouvelle méthodologie EICAT « Environmental Impact Classification of Alien Taxa », propose un cadre normalisé pour évaluer et prioriser les espèces exotiques envahissantes selon l'ampleur de leurs impacts environnementaux. Ce nouveau standard mondial de l'UICN vise à alerter les acteurs de la conservation et les décideurs politiques sur les impacts des EEE, et à guider la mise en œuvre des mesures de prévention et de gestion pour faire ...