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Documents Assemblée Nationale 3 résultats

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Rapport d'information sur les circuits courts et la relocalisation des filières agricoles et alimentaires

Synthèse des connaissances Ressource externe Imprimé + En ligne
ALLAIN, Brigitte | Assemblée Nationale | 7 juillet 2015
Résumé : La mission d'information sur les circuits courts et la relocalisation des filières agricoles et alimentaires, présente, dans ce rapport, ses réflexions sur l'intérêt multidimensionnel de relocaliser l'alimentation. Ce rapport expose les nombreuses démarches qui vont dans ce sens en termes de commercialisation, de production et d'organisation, puis il analyse les freins au développement de cet ancrage de la production. Il dégage ensuite des ...

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Terres d'eau, terres d'avenir : faire de nos zones humides des territoires pionniers de la transition écologique. Rapport remis au Premier ministre et au Ministre d'Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire

Synthèse des connaissances Ressource externe En ligne
TUFFNELL, Frédérique - BIGNON, Jérôme | Assemblée Nationale - Sénat - CGEDD (Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable) | janvier 2019
Résumé : Cette mission parlementaire avait pour objectifs de dresser un diagnostic de la situation des zones humides, de consulter les acteurs et de proposer des outils adaptés pour la reconquête de ces milieux. En 3 parties, ce rapport réaffirme d'abord les services rendus par les zones humides, puis il propose d'organiser les responsabilités et les compétences des territoires pour préserver, gérer et restaurer ces milieux. Enfin il souhaite développer ...

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Rapport d'information sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate

Synthèse des connaissances Ressource externe PDF + En ligne
FUGIT, Jean-Luc - MOREAU, Jean-Baptiste | Assemblée Nationale | Assemblée nationale | décembre 2020
Résumé : La mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate de l'Assemblée nationale a publié son rapport final après deux ans de travaux. Des propositions sont formulées après les bilans des données techniques disponibles, la méthodologie pour interdire les usages du glyphosate, les rappels des différents usages agricoles et non agricoles (en particulier sur le réseau ferré de la SNCF). Ce rapport aborde également ...