Résumé : Retour d'expérience du Grand Poitiers, dans la Vienne, qui a expérimenté la sobriété foncière sur quatre sites pionniers dans le cadre d'un appel à projet de l'ANCT : il a été retenu en 2020 "territoire pilote de sobriété foncière" (TPSF) - outil au service des collectivités bénéficiaires du programme "Action cœur de ville". L'auteur fait mention d'un atlas du foncier invisible et de douze situations types obtenus à partir des quatre projets ; ...

Résumé : Focus sur la métropole grenobloise (Grenoble-Alpes Métropole) - Isère - qui élabore son plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), en collaboration avec la ville de Grenoble. Le paysage et la biodiversité ont une place importante (plantations, chartes des PNR, trames vertes et bleues, agriculture urbaine,..).

Résumé : Cette étude s'inscrit dans le cadre des projets « MUSE » et SolUC3ion financés par l'Ademe et soutenus par le CGDD et la DGALN. Leur objectif est de co-construire avec un panel de collectivités volontaires un outil ou une démarche leur permettant de mieux prendre en compte la qualité des sols de leur territoire et une meilleure transcription de ces éléments dans leurs documents d'urbanisme. Ce premier rapport fournit un état des lieux des ...

Résumé : Ce document technique et pratique s'adresse aux collectivités dans le cadre de l'élaboration de leur document d'urbanisme. Il répond aux questions suivantes : pourquoi intégrer la biodiversité dans un projet de territoire ; quels préalables sont nécessaires à l'intégration de la biodiversité dans le PLU(i) ; comment rédiger un cahier des charges et sélectionner un prestataire ; quelles sont les dispositions opposables et non opposables à mettre ...

Résumé : Ce guide à destination des acteurs de l'eau ou de l'urbanisme propose des retours d'expériences et des préconisations pour accentuer l'intégration de la gestion de l'eau dans l'urbanisme et l'aménagement. Le premier volume présente le contexte, les enjeux et les principes de cette intégration, il propose aussi des approches selon les thématiques suivantes : le rapprochement des acteurs, la préservation des milieux aquatiques et humides et des ...

Résumé : Ce guide à destination des collectivités et de leurs groupements fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s'appuie sur l'articulation de documents d'urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations. Il développe les enjeux, la ...

Résumé : Le SCoT et le PLUi sont deux documents de planification et d'urbanisme, l'un définissant la vision stratégique à long terme, l'autre une mise en œuvre plus opérationnelle de cette stratégie à l'échelle du mandat. Ce guide adopte une approche pédagogique, utile aux élus engagés dans la planification et la stratégie territoriale, et aux urbanistes des collectivités. Il est organisé par grandes thématiques, parmi lesquelles, la biodiversité, le ...

Résumé : Cette Note Rapide propose d'éclaircir les questions de définitions et des enjeux autour de la notion de "pleine terre" à partir de l'analyse d'un échantillon de plans locaux d'urbanisme (PLU) d'Ile de France, complétés par ceux des métropoles de Bordeaux et de Lyon. L'approche "pleine terre" est en effet multiple sur le plan écologique. Néanmoins, les documents d'urbanisme y font de plus en plus souvent référence. Cette note aborde les coe...

Résumé : Synthèse des échanges du webinaire sur l'évaluation environnementale, outil auquel sont soumis les documents d'urbanisme mais qui demeure méconnu et trop souvent associé à une image réglementaire. Les intervenants répondent aux questions suivantes : Pourquoi ce décalage ? Quel bilan 20 ans après ? Pourquoi les collectivités peinent-elles à se saisir de l'exercice lorsqu'elles élaborent ou révisent leur document d'urbanisme ? Comment peu...

Résumé : Les autrices proposent de faire du PLU(i) un document non pas uniquement réglementaire, mais un outil qui incite à la négociation, fixant des objectifs à atteindre et non des règles métriques. Elles évoquent les OAP (orientations d'aménagement et de programmation), les règles qualitatives et alternatives, la démarche itérative du projet avant la phase d'instruction, le faux risque de contentieux, et l'enjeu du PLU(i) pour les petits projets dans ...