Résumé

Cette norme s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'implantation d'un réseau neuf à proximité d'un réseau existant ou de végétation, ou l'implantation de végétaux à proximité d'un réseau existant en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux. Y sont notamment précisés les distances entre les réseaux, les distances entre les plantations et les réseaux, et les principes de protection réciproque face aux dégâts potentiels sur les réseaux enterrés causés par les systèmes racinaires des arbres et inversement face aux dégâts causés aux racines par les réseaux enterrés. Les réseaux aériens sont aussi concernés par cette norme. Depuis 2024, cette norme est en révision.